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MODESTE JACQUES

Active
Siren802 933 416Entrepreneur individuel46090 LABASTIDE-MARNHACCréée le 21 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODESTE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2014, identifié par le SIREN 802 933 416. Le siège social de l'entreprise se trouve Bessieres, 46090 Labastide-Marnhac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de MODESTE JACQUES

Dénomination
MODESTE JACQUES
SIREN
802 933 416
SIRET (siège)
802 933 416 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36802933416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 933 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
21 juin 2014
Siège social
BESSIERES, 46090, LABASTIDE-MARNHAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODESTE JACQUES

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de MODESTE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODESTE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODESTE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46090 LABASTIDE-MARNHACSiègeActif

    802 933 416 00017 · ouvert le 21 juin 2014 · NAF 9329Z

Documents juridiques de MODESTE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODESTE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODESTE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODESTE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODESTE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODESTE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODESTE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2014

Questions fréquentes sur MODESTE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MODESTE JACQUES ?

Le numéro SIREN de MODESTE JACQUES est 802 933 416. Le SIRET de son siège social est 802 933 416 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36802933416.

Où se situe le siège social de MODESTE JACQUES ?

Le siège social de MODESTE JACQUES est situé Bessieres, 46090 Labastide-Marnhac.

MODESTE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MODESTE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODESTE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODESTE JACQUES.

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