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MODET FABRICE

Active
Siren982 153 322Entrepreneur individuel33880 BaurechCréée le 04 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 982 153 322, MODET FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 4 décembre 2023. Son siège social est situé 53 RTE de Melin, 33880 Baurech. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MODET FABRICE

Dénomination
MODET FABRICE
SIREN
982 153 322
SIRET (siège)
982 153 322 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06982153322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 153 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
04 décembre 2023
Siège social
53 RTE de Melin, 33880, Baurech
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODET FABRICE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

Finances de MODET FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODET FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODET FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33880 BaurechSiègeActif

    982 153 322 00010 · ouvert le 31 mars 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MODET FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODET FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODET FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODET FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODET FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2023

Questions fréquentes sur MODET FABRICE

Quel est le numéro SIREN de MODET FABRICE ?

Le numéro SIREN de MODET FABRICE est 982 153 322. Le SIRET de son siège social est 982 153 322 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06982153322.

Où se situe le siège social de MODET FABRICE ?

Le siège social de MODET FABRICE est situé 53 RTE de Melin, 33880 Baurech.

MODET FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODET FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODET FABRICE.

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