MODICOM SEBASTIEN

Active

Siren514 698 968Entrepreneur individuel45410 ARTENAYCréée le 01 septembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MODICOM SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 698 968. Elle est domiciliée 15 rue de Paris Appt 5, 45410 Artenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110C.

Fiche d'identité de MODICOM SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MODICOM SEBASTIEN
SIREN: 514 698 968
SIRET (siège): 514 698 968 00013
N° TVA intracommunautaire: FR88514698968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 514 698 968
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4110C
Date de création: 01 septembre 2009
Siège social: 15 RUE DE PARIS APPT 5, 45410, ARTENAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MODICOM SEBASTIEN

Promotion immobilière d'autres bâtiments

Finances de MODICOM SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODICOM SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODICOM SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

45410 ARTENAYSiègeActif
514 698 968 00013 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4110C

Documents juridiques de MODICOM SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODICOM SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODICOM SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODICOM SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODICOM SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODICOM SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODICOM SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

22 février 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur MODICOM SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MODICOM SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MODICOM SEBASTIEN est 514 698 968. Le SIRET de son siège social est 514 698 968 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88514698968.

Où se situe le siège social de MODICOM SEBASTIEN ?

Le siège social de MODICOM SEBASTIEN est situé 15 rue de Paris Appt 5, 45410 Artenay.