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MODIGLIANI

Active
Siren501 391 031SCI74000 ANNECYCréée le 11 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

MODIGLIANI est une SCI immatriculée le 11 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 391 031. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE DU CHAMP DE LA VIGNE Seynod, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARIO OSTORERO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MODIGLIANI

Dénomination
MODIGLIANI
SIREN
501 391 031
SIRET (siège)
501 391 031 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22501391031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 391 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 décembre 2007
Siège social
3 RUE DU CHAMP DE LA VIGNE Seynod, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODIGLIANI

ACQUISITION ET GESTION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de MODIGLIANI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODIGLIANI

PF

PAOLO FLIS

Autre

Depuis la création (11 décembre 2007) · 18 ans

MO

MARIO OSTORERO

Gérant

Depuis la création (11 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de MODIGLIANI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    501 391 031 00017 · ouvert le 31 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de MODIGLIANI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de MODIGLIANI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODIGLIANI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODIGLIANI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODIGLIANI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODIGLIANI. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODIGLIANI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODIGLIANI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-10-31

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2007

Questions fréquentes sur MODIGLIANI

Quel est le numéro SIREN de MODIGLIANI ?

Le numéro SIREN de MODIGLIANI est 501 391 031. Le SIRET de son siège social est 501 391 031 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22501391031.

Qui dirige MODIGLIANI ?

MODIGLIANI est dirigée par MARIO OSTORERO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODIGLIANI ?

Le siège social de MODIGLIANI est situé 3 RUE DU CHAMP DE LA VIGNE Seynod, 74000 Annecy.

MODIGLIANI est-elle toujours en activité ?

Oui, MODIGLIANI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODIGLIANI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODIGLIANI.

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