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MODIZE

Active
Siren533 784 955SCI01250 REVONNASCréée le 26 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

MODIZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 784 955. Le siège social de l'entreprise se trouve 450 Che de la Chassiere, 01250 Revonnas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANLEAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODIZE

Dénomination
MODIZE
SIREN
533 784 955
SIRET (siège)
533 784 955 00023
N° TVA intracommunautaire
FR16533784955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 784 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juillet 2011
Siège social
450 CHE DE LA CHASSIERE, 01250, REVONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODIZE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MODIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODIZE

FR

FREDERIC RENOUD

Autre

F

FRANLEAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de MODIZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 REVONNASSiègeActif

    533 784 955 00023 · ouvert le 28 septembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de MODIZE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de MODIZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODIZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODIZE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé : FRANLEAL

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-26 · Début d'activité : 2011-07-19

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2011

Questions fréquentes sur MODIZE

Quel est le numéro SIREN de MODIZE ?

Le numéro SIREN de MODIZE est 533 784 955. Le SIRET de son siège social est 533 784 955 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16533784955.

Qui dirige MODIZE ?

MODIZE est dirigée par FRANLEAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODIZE ?

Le siège social de MODIZE est situé 450 Che de la Chassiere, 01250 Revonnas.

MODIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODIZE.

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