MODL ORTHO
Active3250A · Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
- Capital social
- 50,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 941 221 236, MODL ORTHO est une SAS créée le 31 mars 2025. Son siège social est situé 1480 AV d'Arménie, 13120 Gardanne. Son activité principale est fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (code NAF 3250A). Philippe PELLAT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MODL ORTHO
INSEE- Dénomination
- MODL ORTHO
- SIREN
- 941 221 236
- SIRET (siège)
- 941 221 236 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR25941221236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 221 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 3250A - Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
- Date de création
- 31 mars 2025
- Siège social
- 1480 AV d'Arménie, 13120, Gardanne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MODL ORTHO
- Conception, fabrication, réparation, distribution, importation, exportation de prothèses dentaires et tous supports et accessoires pour la dentisterie, - Vente de tous matériels dentaires, - -Recherche et développement en matière de conception, fabrication, réparation, de prothèses dentaires et tous supports et accessoires pour la dentisterie, Dépôt, étude, acquisition, concession de tous brevets, licences, procédés, marques de fabrique et protection de connaissances spécialisées se rattachant ou se rapportant d'une façon quelconque aux domaines ou technologies relevant de l'objet social,
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Finances de MODL ORTHO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODL ORTHO
INSEEÉtablissements de MODL ORTHO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13120 GardanneSiègeActif
941 221 236 00016 · ouvert le 19 mars 2025 · NAF 3250A
Documents juridiques de MODL ORTHO
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MODL ORTHO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODL ORTHO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MODL ORTHO n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODL ORTHO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MODL ORTHO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 31 mars 2025
Questions fréquentes sur MODL ORTHO
Quel est le numéro SIREN de MODL ORTHO ?
Le numéro SIREN de MODL ORTHO est 941 221 236. Le SIRET de son siège social est 941 221 236 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25941221236.
Qui dirige MODL ORTHO ?
MODL ORTHO est dirigée par Philippe PELLAT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MODL ORTHO ?
Le siège social de MODL ORTHO est situé 1480 AV d'Arménie, 13120 Gardanne.
MODL ORTHO est-elle toujours en activité ?
Oui, MODL ORTHO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODL ORTHO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODL ORTHO.
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