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MODOR

Active
Siren390 307 254SCI83700 Saint-RaphaëlCréée le 24 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 307 254, MODOR est une SCI créée le 24 février 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 915 AV Beauséjour, 83700 Saint-Raphaël. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MOHAMMED REGRAGUI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODOR

Dénomination
MODOR
SIREN
390 307 254
SIRET (siège)
390 307 254 00032
N° TVA intracommunautaire
FR48390307254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 307 254
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 février 1993
Siège social
915 AV Beauséjour, 83700, Saint-Raphaël
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODOR

LOCATION PAR BAIL DE LOCAUX NUS

Finances de MODOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODOR

DD

DOMINIQUE Dewez

Autre

Depuis la création (24 février 1993) · 33 ans

MR

MOHAMMED REGRAGUI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 février 1993) · 33 ans

Établissements de MODOR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 Saint-RaphaëlSiègeActif

    390 307 254 00032 · ouvert le 07 juillet 2025 · NAF 6820B

  • 75010 PARIS 10E ARRONDISSEMENTFermé

    390 307 254 00016 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de MODOR

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 décembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 23 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 23 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de MODOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODOR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODOR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculée le 2026-02-04 · Début d'activité : 2025-07-07

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1993

Questions fréquentes sur MODOR

Quel est le numéro SIREN de MODOR ?

Le numéro SIREN de MODOR est 390 307 254. Le SIRET de son siège social est 390 307 254 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48390307254.

Qui dirige MODOR ?

MODOR est dirigée par MOHAMMED REGRAGUI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODOR ?

Le siège social de MODOR est situé 915 AV Beauséjour, 83700 Saint-Raphaël.

MODOR est-elle toujours en activité ?

Oui, MODOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODOR.

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