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MODOT ANDRE

Active
Siren427 447 792Entrepreneur individuel73100 AIX-LES-BAINSCréée le 15 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 447 792, MODOT ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 1991. Son siège social est situé 58 av de Marlioz, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de MODOT ANDRE

Dénomination
MODOT ANDRE
SIREN
427 447 792
SIRET (siège)
427 447 792 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90427447792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 447 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
15 avril 1991
Siège social
58 AV DE MARLIOZ, 73100, AIX-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODOT ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MODOT ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODOT ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODOT ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73100 AIX-LES-BAINSSiègeFermé

    427 447 792 00016 · ouvert le 15 avril 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de MODOT ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODOT ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODOT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODOT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODOT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODOT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODOT ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1991

Questions fréquentes sur MODOT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de MODOT ANDRE ?

Le numéro SIREN de MODOT ANDRE est 427 447 792. Le SIRET de son siège social est 427 447 792 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90427447792.

Où se situe le siège social de MODOT ANDRE ?

Le siège social de MODOT ANDRE est situé 58 av de Marlioz, 73100 Aix-les-Bains.

MODOT ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODOT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODOT ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODOT ANDRE.

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