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Modot David

Active
Siren991 929 084Entrepreneur individuel21800 Sennecey-lès-DijonCréée le 06 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Modot David est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2025, identifié par le SIREN 991 929 084. Son siège social est situé 25 RUE du Vieux Chène, 21800 Sennecey-lès-Dijon. Son activité principale relève du code NAF 1071D.

Fiche d'identité de Modot David

Dénomination
Modot David
SIREN
991 929 084
SIRET (siège)
991 929 084 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21991929084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 929 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D
Date de création
06 octobre 2025
Siège social
25 RUE du Vieux Chène, 21800, Sennecey-lès-Dijon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Modot David

Patisserie

Finances de Modot David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Modot David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Modot David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21800 Sennecey-lès-DijonSiègeActif

    991 929 084 00010 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 1071D

Documents juridiques de Modot David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Modot David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Modot David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Modot David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Modot David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Modot David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Modot David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2025

Questions fréquentes sur Modot David

Quel est le numéro SIREN de Modot David ?

Le numéro SIREN de Modot David est 991 929 084. Le SIRET de son siège social est 991 929 084 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21991929084.

Où se situe le siège social de Modot David ?

Le siège social de Modot David est situé 25 RUE du Vieux Chène, 21800 Sennecey-lès-Dijon.

Modot David est-elle toujours en activité ?

Oui, Modot David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Modot David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Modot David.

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