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MODOT MICHEL

Active
Siren301 728 531Entrepreneur individuel21220 CHAMBOLLE-MUSIGNY
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODOT MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 301 728 531. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chambolle-Musigny (21220). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MODOT MICHEL

Dénomination
MODOT MICHEL
SIREN
301 728 531
SIRET (siège)
301 728 531 00015
N° TVA intracommunautaire
FR35301728531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 728 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
-
Siège social
21220, CHAMBOLLE-MUSIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODOT MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MODOT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODOT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODOT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21220 CHAMBOLLE-MUSIGNYSiègeActif

    301 728 531 00015 · NAF 6820B

Documents juridiques de MODOT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODOT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODOT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODOT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODOT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MODOT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MODOT MICHEL ?

Le numéro SIREN de MODOT MICHEL est 301 728 531. Le SIRET de son siège social est 301 728 531 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35301728531.

Où se situe le siège social de MODOT MICHEL ?

Le siège social de MODOT MICHEL est situé 21220 Chambolle-Musigny.

MODOT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MODOT MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODOT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODOT MICHEL.

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