MODS
Active- Chiffre d'affaires 2016
- Non publié
- Résultat net 2016
- −183 k€
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
MODS est une SAS immatriculée le 11 septembre 2012 sous le numéro SIREN 753 717 750. Son siège social est situé 93 RTE de la pierre du nant, 74300 Arâches-la-Frasse. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. Sur l'exercice clos le 31 décembre 2016, elle a dégagé une perte nette de 183 k€. La direction est assurée par HUSSEIN Zeineddine en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MODS
INSEE- Dénomination
- MODS
- SIREN
- 753 717 750
- SIRET (siège)
- 753 717 750 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR36753717750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Paris 753 717 750
- Greffe
- Paris
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 11 septembre 2012
- Siège social
- 93 RTE de la pierre du nant, 74300, Arâches-la-Frasse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MODS
La prise de participation ou d'intérêts, sous toutes formes, dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières, immobilières, françaises ou étrangères.
Finances de MODS
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2016 | - | - | −183 k€ | - | - | −1,8 M€ | 1,3 M€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 22 mai 2018
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2016
- Autonomie financière
- −132,8 %
- Taux d’endettement
- −174,4 %
- Ratio de liquidité
- 603,8 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016
Actif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Prêts | 1 234 685 € | - |
| TOTAL Actif immobilisé | 1 234 685 € | - |
| Avances et acomptes versés sur commandes | 500 € | - |
| Autres créances | 1 140 € | - |
| Disponibilités | 94 312 € | 3 954 618 € |
| TOTAL Actif circulant | 95 952 € | 3 954 618 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 1 330 637 € | 3 954 618 € |
Passif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 10 000 € | 10 000 € |
| Report à nouveau | −1 593 335 € | −1 201 553 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | −183 353 € | −391 782 € |
| TOTAL Capitaux propres | −1 766 688 € | −1 583 335 € |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 3 046 242 € | 3 922 298 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 35 190 € | 1 584 964 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 10 609 € | 15 788 € |
| Dettes fiscales et sociales | 5 283 € | 14 903 € |
| TOTAL Dettes | 3 097 325 € | 5 537 953 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 1 330 637 € | 3 954 618 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de MODS
INSEEBODACCPrésident de SAS
Anciens dirigeants (1)
Président · jusqu'à décembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MODS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74300 Arâches-la-FrasseSiègeActif
753 717 750 00024 · ouvert le 06 février 2025 · NAF 6420Z
- 75015 PARIS 15E ARRONDISSEMENTFermé
753 717 750 00016 · ouvert le 25 mai 2012 · NAF 6420Z
Documents juridiques de MODS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MODS
INPIMODS a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de MODS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MODS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pCL - Chambre du Conseil
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026P00160
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODS
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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Greffe du Tribunal de Commerce de paris
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Président partant : Elzein, Julien, nomination du Président : Zeineddine, Hussein
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 11 septembre 2012
Questions fréquentes sur MODS
Quel est le numéro SIREN de MODS ?
Le numéro SIREN de MODS est 753 717 750. Le SIRET de son siège social est 753 717 750 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36753717750.
Qui dirige MODS ?
MODS est dirigée par HUSSEIN Zeineddine, président de sas.
Où se situe le siège social de MODS ?
Le siège social de MODS est situé 93 RTE de la pierre du nant, 74300 Arâches-la-Frasse.
MODS est-elle toujours en activité ?
Oui, MODS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODS.
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