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MODUL'

Active
Siren441 256 492654020000 AJACCIOCréée le 12 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MODUL' est une 6540 immatriculée le 12 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 256 492. Elle est domiciliée Res du Diamant Ajaccio, 20000 Ajaccio. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. EMMANUELLE BURESI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODUL'

Dénomination
MODUL'
SIREN
441 256 492
SIRET (siège)
441 256 492 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12441256492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 256 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 mars 2002
Siège social
RES DU DIAMANT AJACCIO, 20000, AJACCIO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODUL'

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration, la location de tous biens et droits immobiliers

Finances de MODUL'

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODUL'

EB

EMMANUELLE BURESI

Gérant

Depuis la création (12 mars 2002) · 24 ans

Établissements de MODUL'

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20000 AJACCIOSiègeActif

    441 256 492 00014 · ouvert le 12 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de MODUL'

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de MODUL'

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUL'. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUL'

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUL'. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODUL'. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUL' n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUL'

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2002

Questions fréquentes sur MODUL'

Quel est le numéro SIREN de MODUL' ?

Le numéro SIREN de MODUL' est 441 256 492. Le SIRET de son siège social est 441 256 492 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12441256492.

Qui dirige MODUL' ?

MODUL' est dirigée par EMMANUELLE BURESI, gérant.

Où se situe le siège social de MODUL' ?

Le siège social de MODUL' est situé Res du Diamant Ajaccio, 20000 Ajaccio.

MODUL' est-elle toujours en activité ?

Oui, MODUL' est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODUL' est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUL'.

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