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MODUL

Active
Siren921 026 480SARL69620 VAL D'OINGTCréée le 03 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

MODUL est une SARL immatriculée le 3 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 026 480. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 R Nicolas Chervin Saint-Laurent d'Oingt, 69620 Val d'Oingt. Son activité principale relève du code NAF 3240Z. La direction est assurée par NATHALIE RIVE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MODUL

Dénomination
MODUL
SIREN
921 026 480
SIRET (siège)
921 026 480 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17921026480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 026 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
3240Z
Date de création
03 novembre 2022
Siège social
2 R NICOLAS CHERVIN SAINT-LAURENT D'OINGT, 69620, VAL D'OINGT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODUL

Edition, conception et commercialisaiton de jeux de socidété, conception et gestion de campagnes de financement participatifs, prestation de service et production dans le domaine de l'édition

Finances de MODUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODUL

NR

NATHALIE RIVE

Gérant

Depuis la création (03 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de MODUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69620 VAL D'OINGTSiègeActif

    921 026 480 00019 · ouvert le 15 novembre 2022 · NAF 3240Z

Documents juridiques de MODUL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de MODUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODUL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-11-15

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2022

Marques déposées par MODUL

MODUL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ROLEMAP

    N° 5134091 · Déposée le 29 mars 2025 · Marque verbale

    Demande publiée

    Classes 16, 28, 41, 42 · valable jusqu’au 29 mars 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MODUL

Quel est le numéro SIREN de MODUL ?

Le numéro SIREN de MODUL est 921 026 480. Le SIRET de son siège social est 921 026 480 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17921026480.

Qui dirige MODUL ?

MODUL est dirigée par NATHALIE RIVE, gérant.

Où se situe le siège social de MODUL ?

Le siège social de MODUL est situé 2 R Nicolas Chervin Saint-Laurent d'Oingt, 69620 Val d'Oingt.

MODUL est-elle toujours en activité ?

Oui, MODUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUL.

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