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MODUL AIR SYSTEM

Active
Siren812 753 309SAS69640 COGNYCréée le 28 juillet 2015
Liquidation judiciaire - clôture en 2021Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 812 753 309, MODUL AIR SYSTEM est une SAS créée le 28 juillet 2015. Elle est domiciliée 77 Mte du Moly, 69640 Cogny. L'entreprise déclare le code NAF 4643Z comme activité principale. CYRIL LEFEBVRE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODUL AIR SYSTEM

Dénomination
MODUL AIR SYSTEM
SIREN
812 753 309
SIRET (siège)
812 753 309 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39812753309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 753 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4643Z
Date de création
28 juillet 2015
Siège social
77 MTE DU MOLY, 69640, COGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODUL AIR SYSTEM

Négoce achat et revente de matériel de chauffage, ventilation, climatisation et produits complémentaires et annexes ...

Finances de MODUL AIR SYSTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODUL AIR SYSTEM

CL

CYRIL LEFEBVRE

Président de SAS

Depuis la création (28 juillet 2015) · 11 ans

Établissements de MODUL AIR SYSTEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69640 COGNYSiègeActif

    812 753 309 00010 · ouvert le 27 juillet 2015 · NAF 4643Z

Documents juridiques de MODUL AIR SYSTEM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2015

  • Acte

Comptes annuels de MODUL AIR SYSTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUL AIR SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUL AIR SYSTEM

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MODUL AIR SYSTEM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 19 novembre 2020. Clôturée le 06 mai 2021 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 06 mai 2021 · publié le 16 mai 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 19 novembre 2020 · publié le 27 novembre 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 décembre 2019, désignant liquidateur Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Pey-Harvey 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODUL AIR SYSTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUL AIR SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUL AIR SYSTEM

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2021-05-06 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2020-11-19 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 décembre 2019, désignant liquidateur Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Pey-Harvey 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  6. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-07-27

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2015

Questions fréquentes sur MODUL AIR SYSTEM

Quel est le numéro SIREN de MODUL AIR SYSTEM ?

Le numéro SIREN de MODUL AIR SYSTEM est 812 753 309. Le SIRET de son siège social est 812 753 309 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39812753309.

Qui dirige MODUL AIR SYSTEM ?

MODUL AIR SYSTEM est dirigée par CYRIL LEFEBVRE, président de sas.

Où se situe le siège social de MODUL AIR SYSTEM ?

Le siège social de MODUL AIR SYSTEM est situé 77 Mte du Moly, 69640 Cogny.

MODUL AIR SYSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, MODUL AIR SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODUL AIR SYSTEM est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MODUL AIR SYSTEM a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 6 mai 2021 pour insuffisance d'actif.

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