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MODUL e SPRAY

Active
Siren933 208 381SAS10340 Les RiceysCréée le 20 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 933 208 381, MODUL e SPRAY est une SAS créée le 20 novembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue valussot, 10340 Les Riceys. Son activité principale relève du code NAF 2830Z. Thomas LEFOL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODUL e SPRAY

Dénomination
MODUL e SPRAY
SIREN
933 208 381
SIRET (siège)
933 208 381 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00933208381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 208 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
2830Z
Date de création
20 novembre 2024
Siège social
3 rue valussot, 10340, Les Riceys
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODUL e SPRAY

Fabrication, Conception, dépannage, recherche et développement en matériel agricole . Installation de machines agricoles et assemblage de pièces, Ferronnerie, chaudronnerie et forgerie. Vente de composants pour l'agriculture comme des buses de pulvérisation et electronique embarquée

Finances de MODUL e SPRAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODUL e SPRAY

TL

Thomas LEFOL

Président de SAS

Depuis la création (20 novembre 2024) · 1 an

FG

Florent Grados

Directeur général

Depuis la création (20 novembre 2024) · 1 an

Établissements de MODUL e SPRAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10340 Les RiceysSiègeActif

    933 208 381 00014 · ouvert le 29 août 2024 · NAF 2830Z

Documents juridiques de MODUL e SPRAY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de MODUL e SPRAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUL e SPRAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUL e SPRAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUL e SPRAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODUL e SPRAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUL e SPRAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUL e SPRAY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-23 · Début d'activité : 2024-08-29

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2024

Marques déposées par MODUL e SPRAY

MODUL e SPRAY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MODUL e-Spray

    N° 5108387 · Déposée le 24 décembre 2024 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 7, 35, 37, 40, 42, 45 · valable jusqu’au 24 décembre 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MODUL e SPRAY

Quel est le numéro SIREN de MODUL e SPRAY ?

Le numéro SIREN de MODUL e SPRAY est 933 208 381. Le SIRET de son siège social est 933 208 381 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00933208381.

Qui dirige MODUL e SPRAY ?

MODUL e SPRAY est dirigée par Thomas LEFOL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODUL e SPRAY ?

Le siège social de MODUL e SPRAY est situé 3 rue valussot, 10340 Les Riceys.

MODUL e SPRAY est-elle toujours en activité ?

Oui, MODUL e SPRAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODUL e SPRAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUL e SPRAY.

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