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MODUL ESPACE

Active
Siren334 109 253SARL13960 SAUSSET-LES-PINSCréée le 18 novembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODUL ESPACE est une SARL immatriculée le 18 novembre 1985 sous le numéro SIREN 334 109 253. Le siège social de l'entreprise se trouve All du Canoubier, 13960 Sausset-les-Pins. Son activité principale relève du code NAF 4906.

Fiche d'identité de MODUL ESPACE

Dénomination
MODUL ESPACE
SIREN
334 109 253
SIRET (siège)
334 109 253 00024
N° TVA intracommunautaire
FR96334109253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 109 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4906
Date de création
18 novembre 1985
Siège social
ALL DU CANOUBIER, 13960, SAUSSET-LES-PINS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MODUL ESPACE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODUL ESPACE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODUL ESPACE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13960 SAUSSET-LES-PINSSiègeFermé

    334 109 253 00024 · ouvert le 28 mars 1988 · NAF 4906

Documents juridiques de MODUL ESPACE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODUL ESPACE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUL ESPACE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUL ESPACE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUL ESPACE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODUL ESPACE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUL ESPACE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUL ESPACE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1985

Questions fréquentes sur MODUL ESPACE

Quel est le numéro SIREN de MODUL ESPACE ?

Le numéro SIREN de MODUL ESPACE est 334 109 253. Le SIRET de son siège social est 334 109 253 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96334109253.

Où se situe le siège social de MODUL ESPACE ?

Le siège social de MODUL ESPACE est situé All du Canoubier, 13960 Sausset-les-Pins.

MODUL ESPACE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODUL ESPACE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODUL ESPACE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUL ESPACE.

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