MODUL ESPACE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MODUL ESPACE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 638 094. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 quai Rene Guine, 85100 Les Sables d'Olonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 515F.
Fiche d'identité de MODUL ESPACE
INSEE- Dénomination
- MODUL ESPACE
- SIREN
- 384 638 094
- SIRET (siège)
- 384 638 094 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR63384638094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 638 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 515F
- Date de création
- 10 janvier 1992
- Siège social
- 9 QUAI RENE GUINE, 85100, LES SABLES D'OLONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de MODUL ESPACE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODUL ESPACE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MODUL ESPACE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeFermé
384 638 094 00019 · ouvert le 10 janvier 1992 · NAF 515F
Documents juridiques de MODUL ESPACE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MODUL ESPACE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUL ESPACE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODUL ESPACE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUL ESPACE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MODUL ESPACE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODUL ESPACE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODUL ESPACE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 1992
Questions fréquentes sur MODUL ESPACE
Quel est le numéro SIREN de MODUL ESPACE ?
Le numéro SIREN de MODUL ESPACE est 384 638 094. Le SIRET de son siège social est 384 638 094 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63384638094.
Où se situe le siège social de MODUL ESPACE ?
Le siège social de MODUL ESPACE est situé 9 quai Rene Guine, 85100 Les Sables d'Olonne.
MODUL ESPACE est-elle toujours en activité ?
Oui, MODUL ESPACE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODUL ESPACE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUL ESPACE.
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