CheckersProcédures

MODUL'HIVE

Active
Siren951 971 647SAS66230 Prats-de-Mollo-la-PresteCréée le 04 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 951 971 647, MODUL'HIVE est une SAS créée le 4 mai 2023. Elle est domiciliée Le Bourgat, 66230 Prats-de-Mollo-la-Preste. Son activité principale relève du code NAF 4120A. Elle est dirigée par Sylvain LARRIBEAU, président de sas.

Fiche d'identité de MODUL'HIVE

Dénomination
MODUL'HIVE
SIREN
951 971 647
SIRET (siège)
951 971 647 00015
N° TVA intracommunautaire
FR19951971647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 971 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
4120A
Date de création
04 mai 2023
Siège social
Le Bourgat, 66230, Prats-de-Mollo-la-Preste
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODUL'HIVE

Conception, fabrication, installation, commercialisation par tous moyens dont internet et location, d'habitations légères de loisir écologiques et modulaires.

Finances de MODUL'HIVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODUL'HIVE

SL

Sylvain LARRIBEAU

Président de SAS

Depuis la création (04 mai 2023) · 3 ans

Établissements de MODUL'HIVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66230 Prats-de-Mollo-la-PresteSiègeActif

    951 971 647 00015 · ouvert le 21 avril 2023 · NAF 4120A

Documents juridiques de MODUL'HIVE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2023

  • Acte

Comptes annuels de MODUL'HIVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUL'HIVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUL'HIVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUL'HIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODUL'HIVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUL'HIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUL'HIVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-04-21

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2023

Marques déposées par MODUL'HIVE

MODUL'HIVE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MODUL'HIVE

    N° 4967746 · Déposée le 08 juin 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 19, 20, 35, 37, 38, 39, 40, 42 · valable jusqu’au 08 juin 2033

  • MODUL'HIVE

    N° 4967740 · Déposée le 08 juin 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 19, 20, 35, 37, 38, 39, 40, 42 · valable jusqu’au 08 juin 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MODUL'HIVE

Quel est le numéro SIREN de MODUL'HIVE ?

Le numéro SIREN de MODUL'HIVE est 951 971 647. Le SIRET de son siège social est 951 971 647 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19951971647.

Qui dirige MODUL'HIVE ?

MODUL'HIVE est dirigée par Sylvain LARRIBEAU, président de sas.

Où se situe le siège social de MODUL'HIVE ?

Le siège social de MODUL'HIVE est situé Le Bourgat, 66230 Prats-de-Mollo-la-Preste.

MODUL'HIVE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODUL'HIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODUL'HIVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUL'HIVE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises construction de maisons individuelles

Toutes les entreprises avec le code NAF 4120A

Entreprises à Prats-de-Mollo-la-Preste

Toutes les entreprises à Prats-de-Mollo-la-Preste