MODUL'HOME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
MODUL'HOME est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 2000, identifiée par le SIREN 432 461 416. Son siège social est situé 10 A RUE 10A RUE Alexandre de Geiger SARREGUEMINES, 57200 Sarreguemines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C. MICHEL ERBS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MODUL'HOME
INSEE- Dénomination
- MODUL'HOME
- SIREN
- 432 461 416
- SIRET (siège)
- 432 461 416 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR45432461416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 461 416
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 742C
- Date de création
- 30 août 2000
- Siège social
- 10 A RUE 10A RUE Alexandre de Geiger SARREGUEMINES, 57200, SARREGUEMINES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de MODUL'HOME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODUL'HOME
INSEEÉtablissements de MODUL'HOME
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 57200 SARREGUEMINESSiègeFermé
432 461 416 00039 · ouvert le 06 octobre 2003 · NAF 742C
- 67260 HERBITZHEIMFermé
432 461 416 00013 · ouvert le 29 mai 2000 · NAF 742C
- 57915 WOUSTVILLERFermé
432 461 416 00021 · ouvert le 07 août 2001 · NAF 742C
Documents juridiques de MODUL'HOME
INPIComptes annuels de MODUL'HOME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUL'HOME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODUL'HOME
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MODUL'HOME. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 octobre 2014 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 16 octobre 2014 · publié le 26 juin 2015 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES
Jugement du 07 mars 2011 · publié le 26 avril 2011 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES
Avis de dépôt de l'état des créances, dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Sarreguemines (210), où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication
Aucune décision de justice publiée mentionnant MODUL'HOME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODUL'HOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODUL'HOME
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 octobre 2014 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 7 mars 2011 · Avis de dépôt de l'état des créances, dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Sarreguemines (210), où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication
- création
Date d'effet : 30 août 2000
Questions fréquentes sur MODUL'HOME
Quel est le numéro SIREN de MODUL'HOME ?
Le numéro SIREN de MODUL'HOME est 432 461 416. Le SIRET de son siège social est 432 461 416 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45432461416.
Qui dirige MODUL'HOME ?
MODUL'HOME est dirigée par MICHEL ERBS, gérant.
Où se situe le siège social de MODUL'HOME ?
Le siège social de MODUL'HOME est situé 10 A RUE 10A RUE Alexandre de Geiger SARREGUEMINES, 57200 Sarreguemines.
MODUL'HOME est-elle toujours en activité ?
Oui, MODUL'HOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODUL'HOME est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MODUL'HOME a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 16 octobre 2014 pour insuffisance d'actif.
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