MODUL SYSTEME ENGINEERING

Active

Siren408 947 7603120 POSTFACH 1116 D 83105Créée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 947 760, MODUL SYSTEME ENGINEERING est une 3120 créée le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Laufen, Postfach 1116 d 83105. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de MODUL SYSTEME ENGINEERING

INSEE

Dénomination: MODUL SYSTEME ENGINEERING
SIREN: 408 947 760
SIRET (siège): 408 947 760 00018
N° TVA intracommunautaire: FR96408947760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 947 760
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: 3120
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: LAUFEN, POSTFACH 1116 D 83105
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de MODUL SYSTEME ENGINEERING

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODUL SYSTEME ENGINEERING

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODUL SYSTEME ENGINEERING

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

POSTFACH 1116 D 83105SiègeFermé
408 947 760 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MODUL SYSTEME ENGINEERING

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODUL SYSTEME ENGINEERING

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUL SYSTEME ENGINEERING. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUL SYSTEME ENGINEERING

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUL SYSTEME ENGINEERING. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODUL SYSTEME ENGINEERING n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUL SYSTEME ENGINEERING n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUL SYSTEME ENGINEERING

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur MODUL SYSTEME ENGINEERING

Quel est le numéro SIREN de MODUL SYSTEME ENGINEERING ?

Le numéro SIREN de MODUL SYSTEME ENGINEERING est 408 947 760. Le SIRET de son siège social est 408 947 760 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96408947760.

Où se situe le siège social de MODUL SYSTEME ENGINEERING ?

Le siège social de MODUL SYSTEME ENGINEERING est situé Laufen, Postfach 1116 d 83105.