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MODULAR

Active
Siren794 836 288654072230 GUECELARDCréée le 19 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MODULAR est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 août 2013, identifiée par le SIREN 794 836 288. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de la Belle Etoile, 72230 Guecelard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS LELIEVRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MODULAR

Dénomination
MODULAR
SIREN
794 836 288
SIRET (siège)
794 836 288 00025
N° TVA intracommunautaire
FR71794836288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 836 288
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 août 2013
Siège social
RTE DE LA BELLE ETOILE, 72230, GUECELARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODULAR

L'acquisition, l'administration et la gestion de tous immeubles, biens et droits immobiliers

Finances de MODULAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULAR

CB

CELINE BRUNET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 août 2013) · 13 ans

JL

JEAN-FRANCOIS LELIEVRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 août 2013) · 13 ans

M

MDL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 août 2013) · 13 ans

NL

Nina LELIEVRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 août 2013) · 13 ans

ZL

Zoé LELIEVRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 août 2013) · 13 ans

Établissements de MODULAR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 72230 GUECELARDSiègeActif

    794 836 288 00025 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 6820B

  • 72330 PARIGNE-LE-POLINFermé

    794 836 288 00017 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de MODULAR

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 août 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 28 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 19 août 2013

  • Acte

Comptes annuels de MODULAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODULAR. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULAR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-08-19 · Début d'activité : 2013-09-01

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2013

Questions fréquentes sur MODULAR

Quel est le numéro SIREN de MODULAR ?

Le numéro SIREN de MODULAR est 794 836 288. Le SIRET de son siège social est 794 836 288 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71794836288.

Qui dirige MODULAR ?

MODULAR est dirigée par JEAN-FRANCOIS LELIEVRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODULAR ?

Le siège social de MODULAR est situé Rte de la Belle Etoile, 72230 Guecelard.

MODULAR est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULAR.

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