Modular
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Modular est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2023, identifiée par le SIREN 980 633 077. Son siège social est situé 25 RUE de la Pontonnerie, 45200 Montargis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B. Elle est dirigée par Mathis Sarriot, gérant.
Fiche d'identité de Modular
INSEE- Dénomination
- Modular
- SIREN
- 980 633 077
- SIRET (siège)
- 980 633 077 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR17980633077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 633 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 09 novembre 2023
- Siège social
- 25 RUE de la Pontonnerie, 45200, Montargis
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Modular
La vente et le commerce en ligne de Equipements sportifs pour les sports de glisse urbains.
Finances de Modular
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Modular
INSEEÉtablissements de Modular
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 45200 MontargisSiègeFermé
980 633 077 00014 · NAF 4791B
Documents juridiques de Modular
INPIComptes annuels de Modular
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Modular. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Modular
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Modular. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent Modular. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE EN DELIBERE
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025005005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026003645
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026001591
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00314
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 03 septembre 2025 · N° 2025P00971
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 16 mai 2025 · N° 21/06164
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 février 2025 · N° 23-20.982
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 24 janvier 2025 · N° 23/09851
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 02 avril 2024 · N° 22/03451
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/00259
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 07 juillet 2023 · N° 19/15004
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 mai 2023 · N° 21-20.341
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 janvier 2023 · N° 21-16.804
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2000 · N° 99-60.436
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Modular n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Modular
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 novembre 2023
Questions fréquentes sur Modular
Quel est le numéro SIREN de Modular ?
Le numéro SIREN de Modular est 980 633 077. Le SIRET de son siège social est 980 633 077 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17980633077.
Qui dirige Modular ?
Modular est dirigée par Mathis Sarriot, gérant.
Où se situe le siège social de Modular ?
Le siège social de Modular est situé 25 RUE de la Pontonnerie, 45200 Montargis.
Modular est-elle toujours en activité ?
Oui, Modular est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Modular est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Modular.
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