MODULAR DESIGN COTE D'AZUR

Active

Siren804 183 333SAS06400 CannesCréée le 22 août 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 3,0 k€
Effectif: Non publié

MODULAR DESIGN COTE D'AZUR est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 août 2014, identifiée par le SIREN 804 183 333. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 RUE 23 Rue Jean de Riouffe, 06400 Cannes. Son activité principale relève du code NAF 7729Z. Elle est dirigée par JEAN-MICHEL DA SILVA, président de sas.

Fiche d'identité de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR

INSEE

Dénomination: MODULAR DESIGN COTE D'AZUR
SIREN: 804 183 333
SIRET (siège): 804 183 333 00017
N° TVA intracommunautaire: FR58804183333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 804 183 333
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 3 000 €
Code NAF / APE: 7729Z
Date de création: 22 août 2014
Siège social: 23 RUE 23 Rue Jean de Riouffe , 06400, Cannes
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR

INSEEBODACC

JEAN-MICHEL DA SILVA

Président de SAS

En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 août 2018

DENIS CASSEL

Directeur général

En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 août 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

06400 CannesSiègeFermé
804 183 333 00017 · ouvert le 22 août 2014 · NAF 7729Z

Documents juridiques de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2018

Acte

Dépôt du 22 août 2014

Acte

Comptes annuels de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULAR DESIGN COTE D'AZUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULAR DESIGN COTE D'AZUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULAR DESIGN COTE D'AZUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR

BODACC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 décembre 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
22 août 2018Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Président : DA SILVA Jean-Michel en fonction le 22 Août 2014 ; Directeur général : CASSEL Denis en fonction le 22 Août 2014
21 avril 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
25 janvier 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
04 septembre 2014Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-08-22

23 février 2024création
Date d'effet : 22 août 2014

Questions fréquentes sur MODULAR DESIGN COTE D'AZUR

Quel est le numéro SIREN de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR ?

Le numéro SIREN de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR est 804 183 333. Le SIRET de son siège social est 804 183 333 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58804183333.

Qui dirige MODULAR DESIGN COTE D'AZUR ?

MODULAR DESIGN COTE D'AZUR est dirigée par JEAN-MICHEL DA SILVA, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR ?

Le siège social de MODULAR DESIGN COTE D'AZUR est situé 23 RUE 23 Rue Jean de Riouffe, 06400 Cannes.