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MODULATEUR

Active
Siren908 822 539571057155 MarlyCréée le 07 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 908 822 539, MODULATEUR est une 5710 créée le 7 janvier 2022. Elle est domiciliée 61 Clos des Acacias, 57155 Marly. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. ERIC INGLEBERT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODULATEUR

Dénomination
MODULATEUR
SIREN
908 822 539
SIRET (siège)
908 822 539 00023
N° TVA intracommunautaire
FR68908822539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 822 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
07 janvier 2022
Siège social
61 Clos des Acacias, 57155, Marly
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODULATEUR

Le conseil en stratégie et organisation des entreprises

Finances de MODULATEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULATEUR

EI

ERIC INGLEBERT

Président de SAS

Depuis la création (07 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de MODULATEUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57155 MarlySiègeActif

    908 822 539 00023 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 7022Z

  • 57050 PLAPPEVILLEFermé

    908 822 539 00015 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MODULATEUR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de MODULATEUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULATEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULATEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULATEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MODULATEUR. Elle date de 2012. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULATEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULATEUR

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de Metz

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-07 · Début d'activité : 2022-01-10

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2022

Questions fréquentes sur MODULATEUR

Quel est le numéro SIREN de MODULATEUR ?

Le numéro SIREN de MODULATEUR est 908 822 539. Le SIRET de son siège social est 908 822 539 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68908822539.

Qui dirige MODULATEUR ?

MODULATEUR est dirigée par ERIC INGLEBERT, président de sas.

Où se situe le siège social de MODULATEUR ?

Le siège social de MODULATEUR est situé 61 Clos des Acacias, 57155 Marly.

MODULATEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULATEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULATEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULATEUR.

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