MODULATIO'
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 24,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 914 877 279, MODULATIO' est une SAS créée le 24 juin 2022. Son siège social est situé Auxr Lab, rue des Plaines de l'Yonne, 89000 Auxerre. Son activité principale relève du code NAF 7112B. La direction est assurée par ROMUALD VIGIER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MODULATIO'
INSEE- Dénomination
- MODULATIO'
- SIREN
- 914 877 279
- SIRET (siège)
- 914 877 279 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR68914877279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 877 279
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 24 670 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 24 juin 2022
- Siège social
- AUXR LAB, RUE DES PLAINES DE L'YONNE, 89000, Auxerre
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MODULATIO'
Activités de conception (recherche et développement scientifiques et technique, ingénierie et design) de solutions et principes (produits et/ou procédés et/ou services) visant à réduire la consommation de matières premières dans l'industrie, en particulier (mais non exclusivement) via l'utilisation des structures lattices et des structures alvéolaires. Partenariats, conseil et assistance aux entreprises en vue du développement et de la mise en œuvre d'applications opérationnelles desdites solutions
Finances de MODULATIO'
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODULATIO'
INSEEBODACCDirecteur général
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 février 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MODULATIO'
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89000 AuxerreSiègeActif
914 877 279 00028 · ouvert le 18 juin 2022 · NAF 7112B
- 89000 AuxerreFermé
914 877 279 00010 · ouvert le 18 juin 2022 · NAF 7112B
Documents juridiques de MODULATIO'
INPI23 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MODULATIO'
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULATIO'. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODULATIO'
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULATIO'. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULATIO' n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODULATIO' n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODULATIO'
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre
nomination du Directeur général : Walerstein, Ximena
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-24 · Début d'activité : 2022-06-18
- création
Date d'effet : 24 juin 2022
Marques déposées par MODULATIO'
INPIMODULATIO' est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMassLess
N° 5227337 · Déposée le 12 février 2026 · Marque verbale
Classes 19, 37, 42 · valable jusqu’au 12 février 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MODULATIO'
Quel est le numéro SIREN de MODULATIO' ?
Le numéro SIREN de MODULATIO' est 914 877 279. Le SIRET de son siège social est 914 877 279 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68914877279.
Qui dirige MODULATIO' ?
MODULATIO' est dirigée par ROMUALD VIGIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MODULATIO' ?
Le siège social de MODULATIO' est situé Auxr Lab, rue des Plaines de l'Yonne, 89000 Auxerre.
MODULATIO' est-elle toujours en activité ?
Oui, MODULATIO' est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODULATIO' est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULATIO'.
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