MODULE 22 AGENCEMENT

Active

Siren431 353 879SARL69330 MEYZIEUCréée le 01 mai 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 353 879, MODULE 22 AGENCEMENT est une SARL créée le 1er mai 2000. Son siège social est situé 8 av Salvador Allende, 69330 Meyzieu. L'entreprise déclare le code NAF 454L comme activité principale.

Fiche d'identité de MODULE 22 AGENCEMENT

INSEE

Dénomination: MODULE 22 AGENCEMENT
SIREN: 431 353 879
SIRET (siège): 431 353 879 00015
N° TVA intracommunautaire: FR72431353879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 353 879
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 454L
Date de création: 01 mai 2000
Siège social: 8 AV SALVADOR ALLENDE, 69330, MEYZIEU
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de MODULE 22 AGENCEMENT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULE 22 AGENCEMENT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODULE 22 AGENCEMENT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69330 MEYZIEUSiègeFermé
431 353 879 00015 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 454L

Documents juridiques de MODULE 22 AGENCEMENT

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2000

Acte

Comptes annuels de MODULE 22 AGENCEMENT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULE 22 AGENCEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULE 22 AGENCEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULE 22 AGENCEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULE 22 AGENCEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULE 22 AGENCEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULE 22 AGENCEMENT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 mai 2000

Questions fréquentes sur MODULE 22 AGENCEMENT

Quel est le numéro SIREN de MODULE 22 AGENCEMENT ?

Le numéro SIREN de MODULE 22 AGENCEMENT est 431 353 879. Le SIRET de son siège social est 431 353 879 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72431353879.

Où se situe le siège social de MODULE 22 AGENCEMENT ?

Le siège social de MODULE 22 AGENCEMENT est situé 8 av Salvador Allende, 69330 Meyzieu.