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MODULE

Active
Siren332 726 967549975008 PARIS 8Créée le 15 avril 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions164 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODULE est une 5499 immatriculée le 15 avril 1985 sous le numéro SIREN 332 726 967. Son siège social est situé 20 av Franklin d Roosevelt, 75008 Paris 8. L'entreprise déclare le code NAF 748K comme activité principale.

Fiche d'identité de MODULE

Dénomination
MODULE
SIREN
332 726 967
SIRET (siège)
332 726 967 00026
N° TVA intracommunautaire
FR85332726967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 726 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
748K
Date de création
15 avril 1985
Siège social
20 AV FRANKLIN D ROOSEVELT, 75008, PARIS 8
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MODULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODULE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75008 PARIS 8SiègeFermé

    332 726 967 00026 · ouvert le 10 juin 1985 · NAF 748K

Documents juridiques de MODULE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODULE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

164 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODULE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1985

Questions fréquentes sur MODULE

Quel est le numéro SIREN de MODULE ?

Le numéro SIREN de MODULE est 332 726 967. Le SIRET de son siège social est 332 726 967 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85332726967.

Où se situe le siège social de MODULE ?

Le siège social de MODULE est situé 20 av Franklin d Roosevelt, 75008 Paris 8.

MODULE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULE.

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