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MODULE

Active
Siren837 536 739SARL71220 La GuicheCréée le 26 février 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions165 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
26,0 k€
Effectif
Non publié

MODULE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2018, identifiée par le SIREN 837 536 739. Le siège social de l'entreprise se trouve 311 Che de la Forêt, 71220 La Guiche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z. NICOLAS PAOLOZZI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODULE

Dénomination
MODULE
SIREN
837 536 739
SIRET (siège)
837 536 739 00027
N° TVA intracommunautaire
FR23837536739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 536 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
26 000 €
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
26 février 2018
Siège social
311 CHE DE LA FORÊT, 71220, La Guiche
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODULE

Activité d'organisation de spectacle et créateur d'installations architecturales, toutes activités complémentaires ayant un rapport direct ou indirect avec l'objet sus-défini

Finances de MODULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULE

NP

NICOLAS PAOLOZZI

Gérant

Depuis la création (26 février 2018) · 8 ans

Établissements de MODULE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71220 La GuicheSiègeActif

    837 536 739 00027 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 9001Z

  • 01360 BELIGNEUXFermé

    837 536 739 00019 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 9001Z

Documents juridiques de MODULE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 février 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de MODULE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

165 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODULE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2018

Marchés publics de MODULE

1 marché public a été notifié à MODULE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 57,9 k€.

  • Programmation artistique - fête des lumières 2020 - lot 5 : parc de la Tête d’Or

    COMMUNE DE LYON (MAIRIE) · notifié le 31 août 2020 · Procédure adaptée · 8 mois

    57,9 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MODULE

Quel est le numéro SIREN de MODULE ?

Le numéro SIREN de MODULE est 837 536 739. Le SIRET de son siège social est 837 536 739 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23837536739.

Qui dirige MODULE ?

MODULE est dirigée par NICOLAS PAOLOZZI, gérant.

Où se situe le siège social de MODULE ?

Le siège social de MODULE est situé 311 Che de la Forêt, 71220 La Guiche.

MODULE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULE.

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