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MODULE 97

Active
Siren949 088 355571097228 Sainte-LuceCréée le 09 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MODULE 97 est une 5710 immatriculée le 9 mars 2023 sous le numéro SIREN 949 088 355. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 ZAC des Coteaux, 97228 Sainte-Luce. Son activité principale relève du code NAF 4669B. Yann PERIE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODULE 97

Dénomination
MODULE 97
SIREN
949 088 355
SIRET (siège)
949 088 355 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21949088355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 088 355
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4669B
Date de création
09 mars 2023
Siège social
9 ZAC des Coteaux, 97228, Sainte-Luce
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODULE 97

La vente de systèmes modulaires de traitement des eaux pluviales, eaux usées et tous liquides industriels, de citernes, de systèmes de rétention de liquide, des accessoires associés et de tous matériels et matériaux pouvant se rapporter à ses activités de traitements ; leur installation et leur maintenance. L'exécution de tous travaux à façon en sous-traitance ou en régie, le suivi de tous travaux de maintenance ; L'assistance et la coopération technique notamment l'application de tous travaux d'organisation, d'études et de gestion.

Finances de MODULE 97

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULE 97

YP

Yann PERIE

Président de SAS

Depuis la création (09 mars 2023) · 3 ans

Établissements de MODULE 97

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97228 Sainte-LuceSiègeActif

    949 088 355 00019 · ouvert le 10 février 2023 · NAF 4669B

Documents juridiques de MODULE 97

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2023

  • Acte

Dépôt du 15 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de MODULE 97

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULE 97. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULE 97

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULE 97. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULE 97 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULE 97 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULE 97

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-09 · Début d'activité : 2023-02-10

  1. création

Questions fréquentes sur MODULE 97

Quel est le numéro SIREN de MODULE 97 ?

Le numéro SIREN de MODULE 97 est 949 088 355. Le SIRET de son siège social est 949 088 355 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21949088355.

Qui dirige MODULE 97 ?

MODULE 97 est dirigée par Yann PERIE, président de sas.

Où se situe le siège social de MODULE 97 ?

Le siège social de MODULE 97 est situé 9 ZAC des Coteaux, 97228 Sainte-Luce.

MODULE 97 est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULE 97 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULE 97 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULE 97.

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