MODULE CREATION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,3 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 637 403, MODULE CREATION est une 5710 créée le 27 octobre 2003. Son siège social est situé La Gautraie Parc d'Activites de la Gautraie Est, 22230 Loscouet-sur-Meu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2511Z. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS HAMON, président de sas.
Fiche d'identité de MODULE CREATION
INSEE- Dénomination
- MODULE CREATION
- SIREN
- 440 637 403
- SIRET (siège)
- 440 637 403 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR04440637403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 637 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2025
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 1 290 000 €
- Code NAF / APE
- 2511Z
- Date de création
- 27 octobre 2003
- Siège social
- LA GAUTRAIE PARC D'ACTIVITES DE LA GAUTRAIE EST, 22230, LOSCOUET-SUR-MEU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MODULE CREATION
Fabrication, montage et commercialisation d'éléments préfabriqués, d'ensembles modulaires, bungalows. Activité de négoce de bungalows, toutes activités commerciales de gestion, de prestations de services à l'exception des activités réglementées. Opérations de locations d'ensembles modulaires.Toutes opérations industrielles ou commerciales se rapportant à la construction, à la vente (dont en kit) et au montage de bâtiments en structure métallique, bois ou béton à finalité diverse (industrielle, agricole, commerciale, de loisir)
Finances de MODULE CREATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODULE CREATION
INSEEBODACCDirecteur général
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2022
Président de SAS
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2021
SARL ARCOM
Commissaire aux comptes suppléant
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2021
CABINET SALLIOU
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MODULE CREATION
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 22230 LOSCOUET-SUR-MEUSiègeActif
440 637 403 00039 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 2511Z
- 35290 SAINT-MEEN-LE-GRANDFermé
440 637 403 00013 · ouvert le 26 décembre 2001 · NAF 515F
- 22230 MERDRIGNACFermé
440 637 403 00021 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 4673A
Documents juridiques de MODULE CREATION
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MODULE CREATION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULE CREATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODULE CREATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULE CREATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULE CREATION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODULE CREATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODULE CREATION
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Président : HAMON Jean-François ; Directeur général : HAMON Antoine Bernard Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SALLIOU ; Commissaire aux comptes suppléant : SARL ARCOM
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC
Président : HAMON Jean-François ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SALLIOU ; Commissaire aux comptes suppléant : SARL ARCOM
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Président : HAMON Patrice, Bernard, Joseph Directeur général : HAMON Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SALLIOU (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : SARL ARCOM (SARL)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Président : HAMON Patrice, Bernard, Joseph Directeur général : HAMON Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : SALLIOU Jean-Yves Commissaire aux comptes suppléant : RAULT Alexandre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Gérant(e) : HAMON Patrice Bernard Joseph. Gérant(e) : HAMON Jean-François. Commissaire aux comptes titulaire : SALLIOU Jean-Yves. Commissaire aux comptes suppléant : RAULT Alexandre.
- création
Date d'effet : 27 octobre 2003
Marques déposées par MODULE CREATION
INPIMODULE CREATION est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeCOMBI WALL
N° 5092988 · Déposée le 25 octobre 2024 · Marque verbale
Classe 6 · valable jusqu’au 25 octobre 2034
- Marque enregistréeCOMBI ROOF
N° 5044105 · Déposée le 03 avril 2024 · Marque verbale
Classes 6, 37 · valable jusqu’au 03 avril 2034
- Marque enregistréeCOMBI INDUSTRIE CONSTRUCTION METALLIQUE BATIMENT INDUSTRIEL
N° 4730635 · Déposée le 09 février 2021 · Marque figurative
Classes 6, 19, 37, 42 · valable jusqu’au 09 février 2031
- Marque enregistréeMODULE CREATION CREATEUR D'ESPACES MODULAIRES
N° 4730606 · Déposée le 09 février 2021 · Marque figurative
Classes 6, 19, 37, 40, 42, 43 · valable jusqu’au 09 février 2031
- Marque enregistréeMODULE CREATION
N° 4730215 · Déposée le 08 février 2021 · Marque verbale
Classes 6, 19, 37, 40, 42, 43 · valable jusqu’au 08 février 2031
- Marque enregistréeCOMBI
N° 4589010 · Déposée le 09 octobre 2019 · Marque verbale
Classes 6, 37, 42 · valable jusqu’au 09 octobre 2029
- Marque renouveléeMC MODULE CRÉATION créateur d'espaces modulaires
N° 3835454 · Déposée le 30 mai 2011 · Marque semi-figurative
Classes 6, 19, 37, 42, 43 · valable jusqu’au 30 mai 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de MODULE CREATION
data.gouv.fr62 marchés publics ont été notifiés à MODULE CREATION et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2018 à 2026.
Construction d’une gendarmerie et d’un garage, lot no2
COMMUNE DE LE MENE (MAIRIE) · notifié le 03 août 2026 · Procédure adaptée · 8 mois · 1 offre reçue
851 k€TravauxConstruction et installation clé en main d’un bâtiment modulaire pour un cabinet médical et infirmier
COMMUNE DE SAINT PREST (MAIRIE) · notifié le 17 juillet 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 4 offres reçues
478 €TravauxConstruction d’un centre de santé
SIVU CHAPANIER · notifié le 01 juillet 2026 · Procédure adaptée · 6 mois · 5 offres reçues
386 k€TravauxCONSTRUCTION MODULAIRE - CREATION D UN BATIMENT DE BUREAUX LOT 1 MODULAIRES
COMMUNE DE GUERANDE (MAIRIE) · notifié le 28 mai 2026 · Procédure adaptée · 8 mois · 4 offres reçues
1,4 M€TravauxCONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS MODULAIRES LOT 2 BATIMENTS MODULAIRES
COMMUNE DE JOSSELIN (MAIRIE) · notifié le 10 avril 2026 · Procédure adaptée · 4 mois · 3 offres reçues
357 k€TravauxMODULAIRES ATELIERS COMMUNAUX- LOT 2 BATIMENTS MODULAIRES
COMMUNE DE SAINT-PERE-EN-RETZ (MAIRIE) · notifié le 27 mars 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 4 offres reçues
487 k€FournituresLot no2 - Bâtiments modulaires- Construction d’une maison médicale
COMMUNE DE LANVOLLON (MAIRIE) · notifié le 30 juillet 2025 · Procédure adaptée · 8 mois · 2 offres reçues
688 k€TravauxConstruction de deux bâtiments modulaires - BÂTIMENTS MODULAIRES
COMMUNE DE JOSSELIN (MAIRIE) · notifié le 24 juillet 2025 · Procédure adaptée · 6 mois · 5 offres reçues
355 k€TravauxConstruction modulaire - Création d’un bâtiment de bureaux pour la ville de Guérande
COMMUNE DE GUERANDE (MAIRIE) · notifié le 22 avril 2025 · Procédure adaptée · 6 mois · 4 offres reçues
1,4 M€TravauxConstruction modulaire - Création d’un bâtiment de bureaux pour la ville de Guérande
COMMUNE DE GUERANDE (MAIRIE) · notifié le 22 avril 2025 · Procédure adaptée · 6 mois · 4 offres reçues
1,4 M€TravauxAménagement d’un espace public de loisirs
COMMUNE DE SAINT SENIER SOUS AVRANCHES (MAIRIE) · notifié le 06 janvier 2025 · Procédure adaptée · 1 an
445 k€FournituresCréation d’un espace accueil au stade Paul Cosyns (2ème consultation) - lot 2 : Bâtiment modulaire
COMMUNE DE COMPIEGNE (MAIRIE) · notifié le 15 juillet 2024 · Procédure adaptée · 8 mois · 9 offres reçues
285 k€FournituresPole enfance Jeunesse - Marché Travaux - Lot 3
COMMUNE DE LE BONO (MAIRIE) · notifié le 27 juin 2024 · Procédure adaptée · 8 mois · 15 offres reçues
1,7 M€TravauxPôle Enfance Jeunesse - Marché Travaux
COMMUNE DE LE BONO (MAIRIE) · notifié le 27 juin 2024 · Procédure adaptée · 8 mois · 15 offres reçues
2,4 M€ *TravauxRénovation thermique groupe scolaire Joseph Faramin - Module Création (lot 6)
COMMUNE DE MONTAUBAN-DE-BRETAGNE (MAIRIE) · notifié le 11 décembre 2023 · Procédure adaptée · 7 mois
249 k€FournituresLOT 2 - CONSTRUCTION MODULAIRE
CC LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE · notifié le 11 juillet 2023 · Procédure adaptée · 4 mois
310 k€TravauxCréation d’une base sport nature au camping de Bosméléac à Allineuc (22) - Construction modulaire et charpente métallique
CC LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE · notifié le 07 juillet 2023 · 6 mois · 2 offres reçues
310 k€TravauxLa présente consultation concerne la construction d’un bâtiment modulaire sur le site de la station d’épuration de St Erblon.
RENNES METROPOLE · notifié le 25 mai 2023 · Appel d'offres ouvert · 7 mois · 2 offres reçues
408 k€TravauxRénovation thermique groupe scolaire Joseph Faramin - Module Création (lot 6)
COMMUNE DE MONTAUBAN-DE-BRETAGNE (MAIRIE) · notifié le 26 janvier 2023 · Procédure adaptée · 7 mois
243 k€FournituresFourniture et installation d’un bâtiment modulaire destiné à recevoir le foyer des jeunes à CLERMONT (60)
COMMUNE DE CLERMONT (MAIRIE) · notifié le 07 novembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 5 mois
429 k€FournituresCOL DIRSER | 22DTHP17 | 1-COL DIRSER | 22DTHP17 | 1
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME · notifié le 03 novembre 2022 · Procédure adaptée · 4 mois
461 k€TravauxLot 2 _Constructions Hors site
COMMUNE DE LIBOURNE (MAIRIE) · notifié le 10 octobre 2022 · Procédure adaptée · 4 mois
236 k€FournituresTravaux pour la construction de bâtiments modulaires pour le service des espaces verts
COMMUNE DE FLEURY LES AUBRAIS (MAIRIE) · notifié le 06 octobre 2022 · Procédure adaptée · 7 mois
474 k€TravauxCONSTRUCTION ALSH EN MODULAIRE - LOT 2
COMMUNE DE MERDRIGNAC (MAIRIE) · notifié le 02 septembre 2022 · Procédure adaptée · 1 an
935 k€FournituresLOCAL MODULAIRE POUR CLASSE MATERNELLE
COMMUNE DE DIALAN SUR CHAINE (MAIRIE) · notifié le 16 juin 2022 · Procédure adaptée · 4 mois
184 k€FournituresCONSTRUCTION ALSH EN MODULAIRE - LOT 2
COMMUNE DE MERDRIGNAC (MAIRIE) · notifié le 09 juin 2022 · Procédure adaptée · 1 an
936 k€FournituresLa présente consultation a pour objectif le choix des entreprises pour la réalisation d’un Espace Jeunes. - Le marché est composé de 2 lots : - - Lot n°1 : VRD / Espace Vert - - Lot n°2 : Bâtiment…
COMMUNE DE PLEURTUIT (MAIRIE) · notifié le 12 mai 2022 · 8 mois · 2 offres reçues
432 k€TravauxBâtiments modulaires
COMMUNE DE PLEURTUIT (MAIRIE) · notifié le 12 mai 2022 · Procédure adaptée · 6 mois
436 k€TravauxBâtiments modulaires
COMMUNE DE PLEURTUIT (MAIRIE) · notifié le 12 mai 2022 · Procédure adaptée · 6 mois
436 k€TravauxBâtiments modulaires
COMMUNE DE PLEURTUIT (MAIRIE) · notifié le 12 mai 2022 · Procédure adaptée · 6 mois
436 k€TravauxBâtiments modulaires
COMMUNE DE PLEURTUIT (MAIRIE) · notifié le 12 mai 2022 · Procédure adaptée · 6 mois
436 k€TravauxBâtiments modulaires
COMMUNE DE PLEURTUIT (MAIRIE) · notifié le 12 mai 2022 · Procédure adaptée · 6 mois
436 k€TravauxBâtiments modulaires
COMMUNE DE PLEURTUIT (MAIRIE) · notifié le 12 mai 2022 · Procédure adaptée · 6 mois
436 k€TravauxBâtiments modulaires
COMMUNE DE PLEURTUIT (MAIRIE) · notifié le 12 mai 2022 · Procédure adaptée · 6 mois
436 k€TravauxCONSTRUCTION ALSH EN MODULAIRE - LOT 2
COMMUNE DE MERDRIGNAC (MAIRIE) · notifié le 10 mai 2022 · Procédure adaptée · 1 an
939 k€FournituresCONSTRUCTION ALSH EN MODULAIRE - LOT 2
COMMUNE DE MERDRIGNAC (MAIRIE) · notifié le 10 mai 2022 · Procédure adaptée · 1 an
939 k€FournituresCONSTRUCTION ALSH EN MODULAIRE - LOT 2
COMMUNE DE MERDRIGNAC (MAIRIE) · notifié le 10 mai 2022 · Procédure adaptée · 1 an
939 k€FournituresTravaux d’extension de l’école publique avec construction modulaire
COMMUNE DE GUERLEDAN (MAIRIE) · notifié le 01 avril 2022 · 5 mois · 1 offre reçue
174 k€TravauxCONSTRUCTION MODULAIRE EN EXTENSION DE L’ECOLE
COMMUNE DE GUERLEDAN (MAIRIE) · notifié le 01 avril 2022 · Procédure adaptée · 2 mois
174 k€TravauxConstruction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement en constructions modulaires - Constructions modulaires
COMMUNE DE MERDRIGNAC (MAIRIE) · notifié le 24 décembre 2021 · 6 mois · 3 offres reçues
910 k€TravauxLot 2 _Constructions Hors site
COMMUNE DE LIBOURNE (MAIRIE) · notifié le 21 décembre 2021 · Procédure adaptée · 4 mois
229 k€FournituresCONSTRUCTION ALSH EN MODULAIRE - LOT 2
COMMUNE DE MERDRIGNAC (MAIRIE) · notifié le 10 décembre 2021 · Procédure adaptée · 1 an
910 k€Fournitures21-bât-fourrière-Travaux de construction d’un bâtiment modulaire sur le site de la fourrière animale à Larçay.
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE · notifié le 07 septembre 2021 · Procédure adaptée · 4 mois
217 k€TravauxLOT 4 BATIMENT VESTIAIRES
CA BERGERACOISE · notifié le 28 mai 2021 · Procédure adaptée · 18 mois
379 k€TravauxLOT 4 BATIMENT VESTIAIRES
CA BERGERACOISE · notifié le 28 mai 2021 · Procédure adaptée · 18 mois
379 k€TravauxLOT 4 BATIMENT VESTIAIRES
CA BERGERACOISE · notifié le 28 mai 2021 · Procédure adaptée · 18 mois
379 k€TravauxLOT 4 BATIMENT VESTIAIRES
CA BERGERACOISE · notifié le 28 mai 2021 · Procédure adaptée · 18 mois
379 k€TravauxLa présente consultation porte sur la réalisation des travaux nécessaires à la construction d’une plateforme de valorisation des effluents. - PLOMBERIE-VENTILATION
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE CENTRE-SIEGE PARIS 07) · notifié le 01 février 2021 · Procédure adaptée · 7 mois
12,4 k€TravauxLa présente consultation porte sur la réalisation des travaux nécessaires à la construction d’une plateforme de valorisation des effluents. - CONSTRUCTION MODULAIRE
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE CENTRE-SIEGE PARIS 07) · notifié le 01 février 2021 · Procédure adaptée · 7 mois
60,2 k€TravauxInstallation d’un modulaire pour le Service pénitentiaire d’insertion et de probation à la Maison d’arrêt de Laval
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST · notifié le 21 septembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 2 mois
155 k€FournituresEXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE MEZEOZEN LOT 04 BATIMENT
COMMUNE DE LANNILIS (MAIRIE) · notifié le 06 août 2020 · Procédure adaptée · 4 mois
527 k€FournituresL’établissement existant situé sur la parcelle accueille des enfants en bas âge dans le cadre des accueils périscolaires et centre de loisirs. Les demandes d’accueil étant en augmentation, Ploërmel…
PLOERMEL COMMUNAUTE · notifié le 27 juillet 2020 · 5 mois · 1 offre reçue
155 k€TravauxPARC DES 33H AMENAGEMENT DU POLE CTE LOT 5 BATIMENTS MODULAIRES
COMMUNE DE NEUILLY S-MARNE (MAIRIE) · notifié le 02 juillet 2020 · Procédure adaptée · 7 mois
230 k€TravauxPARC DES 33H AMENAGEMENT DU POLE CTE LOT 5 BATIMENTS MODULAIRES
COMMUNE DE NEUILLY S-MARNE (MAIRIE) · notifié le 10 mars 2020 · Procédure adaptée · 7 mois
220 k€TravauxCONST FRITERIE EN MODULE PREFABRIQUE
LAVAL AGGLOMERATION · notifié le 05 mars 2020 · Procédure adaptée · 5 mois
55,6 k€TravauxPARC DES 33H AMENAGEMENT DU POLE CTE LOT 5 BATIMENTS MODULAIRES
COMMUNE DE NEUILLY S-MARNE (MAIRIE) · notifié le 16 janvier 2020 · Procédure adaptée · 7 mois
207 k€TravauxFourniture et construction de bâtiments modulaires pour les garderies périscolaires
COMMUNE DE VILLEMANDEUR (MAIRIE) · notifié le 28 mai 2019 · Procédure adaptée · 4 mois
463 k€FournituresFourniture et construction de bâtiments modulaires pour les garderies périscolaires
COMMUNE DE VILLEMANDEUR (MAIRIE) · notifié le 28 mai 2019 · Procédure adaptée · 4 mois
463 k€FournituresFourniture et construction de bâtiments modulaires pour les garderies périscolaires
COMMUNE DE VILLEMANDEUR (MAIRIE) · notifié le 28 mai 2019 · Procédure adaptée · 4 mois
463 k€Fournitures2019-005-PA-Lot 2 Acquisition et installation de bâtiments modulaires neufs
COMMUNE D ATHIS MONS (MAIRIE) · notifié le 02 mai 2019 · Procédure adaptée · 3 mois
172 k€FournituresACQUISITION ET INSTALLATION DE BATIMENTS MODULAIRES NEUFS A L’ECOLE LA ROUGETTE ANNEXE<br />
COMMUNE D ATHIS MONS (MAIRIE) · notifié le 02 mai 2019 · Procédure adaptée · 1 mois
172 k€FournituresCREATION D’UN CLUB-HOUSE PAR FOURNITURE ET POSE D’UN BATIMENT DE TYPE MODULAIE AU STADE DE FOOT
COMMUNE DE MAROLLES EN BRIE (MAIRIE) · notifié le 28 août 2018 · Procédure adaptée · 10 mois
74,1 k€Fournitures
* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur MODULE CREATION
Quel est le numéro SIREN de MODULE CREATION ?
Le numéro SIREN de MODULE CREATION est 440 637 403. Le SIRET de son siège social est 440 637 403 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04440637403.
Qui dirige MODULE CREATION ?
MODULE CREATION est dirigée par JEAN-FRANCOIS HAMON, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MODULE CREATION ?
Le siège social de MODULE CREATION est situé La Gautraie Parc d'Activites de la Gautraie Est, 22230 Loscouet-sur-Meu.
MODULE CREATION est-elle toujours en activité ?
Oui, MODULE CREATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODULE CREATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULE CREATION.
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