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MODULE-IT CS

Active
Siren797 400 470549944470 CarquefouCréée le 23 septembre 20131
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

MODULE-IT CS est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2013, identifiée par le SIREN 797 400 470. Elle est domiciliée 2 RUE du Clouet, 44470 Carquefou. Son activité principale relève du code NAF 4322B et emploie 1 salarié. BERTRAND DEPLANQUE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODULE-IT CS

Dénomination
MODULE-IT CS
SIREN
797 400 470
SIRET (siège)
797 400 470 00044
N° TVA intracommunautaire
FR32797400470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 400 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
5499
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4322B
Date de création
23 septembre 2013
Effectif
1
Siège social
2 RUE du Clouet, 44470, Carquefou
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MODULE-IT CS

Activités de génie climatique, plomberie, électricité et toutes activités connexes

Finances de MODULE-IT CS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULE-IT CS

BD

BERTRAND DEPLANQUE

Gérant

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2024

RR

RENAUD RAGUENET de SAINT ALBIN

Gérant

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2024

Anciens dirigeants (1)

FD

Freddy Debray,

Gérant associé unique · jusqu'à septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MODULE-IT CS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 44470 CarquefouSiègeActif

    797 400 470 00044 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 4322B

  • 44620 LA MONTAGNEFermé

    797 400 470 00010 · ouvert le 16 septembre 2013 · NAF 4322B

  • 44450 DIVATTE-SUR-LOIREFermé

    797 400 470 00028 · ouvert le 16 septembre 2013 · NAF 4322B

  • 44470 CarquefouFermé

    797 400 470 00036 · ouvert le 16 septembre 2013 · NAF 4322B

Documents juridiques de MODULE-IT CS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de MODULE-IT CS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULE-IT CS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULE-IT CS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULE-IT CS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULE-IT CS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULE-IT CS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULE-IT CS

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    nomination du Gérant : Deplanque, Bertrand ; nomination du Gérant : Raguenet De Saint Albin, Renaud ; Gérant associé unique partant : Debray, Freddy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2013

Questions fréquentes sur MODULE-IT CS

Quel est le numéro SIREN de MODULE-IT CS ?

Le numéro SIREN de MODULE-IT CS est 797 400 470. Le SIRET de son siège social est 797 400 470 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32797400470.

Qui dirige MODULE-IT CS ?

MODULE-IT CS est dirigée par BERTRAND DEPLANQUE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODULE-IT CS ?

Le siège social de MODULE-IT CS est situé 2 RUE du Clouet, 44470 Carquefou.

MODULE-IT CS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULE-IT CS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULE-IT CS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULE-IT CS.

Combien de salariés compte MODULE-IT CS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, MODULE-IT CS emploie 1 salarié.

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