MODULE PIERRE SYSTEME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MODULE PIERRE SYSTEME est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 1990, identifiée par le SIREN 378 123 269. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte le Mas, 07430 Davezieux. Son activité principale relève du code NAF 141A.
Fiche d'identité de MODULE PIERRE SYSTEME
INSEE- Dénomination
- MODULE PIERRE SYSTEME
- SIREN
- 378 123 269
- SIRET (siège)
- 378 123 269 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR21378123269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 123 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 141A
- Date de création
- 24 mai 1990
- Siège social
- RTE LE MAS, 07430, DAVEZIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de MODULE PIERRE SYSTEME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODULE PIERRE SYSTEME
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MODULE PIERRE SYSTEME
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 07430 DAVEZIEUXSiègeFermé
378 123 269 00029 · ouvert le 28 septembre 1990 · NAF 141A
Documents juridiques de MODULE PIERRE SYSTEME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MODULE PIERRE SYSTEME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULE PIERRE SYSTEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODULE PIERRE SYSTEME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULE PIERRE SYSTEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULE PIERRE SYSTEME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODULE PIERRE SYSTEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODULE PIERRE SYSTEME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mai 1990
Questions fréquentes sur MODULE PIERRE SYSTEME
Quel est le numéro SIREN de MODULE PIERRE SYSTEME ?
Le numéro SIREN de MODULE PIERRE SYSTEME est 378 123 269. Le SIRET de son siège social est 378 123 269 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21378123269.
Où se situe le siège social de MODULE PIERRE SYSTEME ?
Le siège social de MODULE PIERRE SYSTEME est situé Rte le Mas, 07430 Davezieux.
MODULE PIERRE SYSTEME est-elle toujours en activité ?
Oui, MODULE PIERRE SYSTEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODULE PIERRE SYSTEME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULE PIERRE SYSTEME.
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