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MODULE PLUS

Active
Siren394 635 064549969120 VAULX-EN-VELINCréée le 01 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 635 064, MODULE PLUS est une 5499 créée le 1er avril 1994. Elle est domiciliée 72 av Franklin Roosevelt, 69120 Vaulx-en-Velin. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.

Fiche d'identité de MODULE PLUS

Dénomination
MODULE PLUS
SIREN
394 635 064
SIRET (siège)
394 635 064 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28394635064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 635 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
452V
Date de création
01 avril 1994
Siège social
72 AV FRANKLIN ROOSEVELT, 69120, VAULX-EN-VELIN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MODULE PLUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULE PLUS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODULE PLUS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69120 VAULX-EN-VELINSiègeFermé

    394 635 064 00014 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 452V

Documents juridiques de MODULE PLUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 1994

  • Acte

Comptes annuels de MODULE PLUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULE PLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULE PLUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULE PLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULE PLUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULE PLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULE PLUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1994

Questions fréquentes sur MODULE PLUS

Quel est le numéro SIREN de MODULE PLUS ?

Le numéro SIREN de MODULE PLUS est 394 635 064. Le SIRET de son siège social est 394 635 064 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28394635064.

Où se situe le siège social de MODULE PLUS ?

Le siège social de MODULE PLUS est situé 72 av Franklin Roosevelt, 69120 Vaulx-en-Velin.

MODULE PLUS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULE PLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULE PLUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULE PLUS.

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