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MODULE SERVICES

Active
Siren387 654 387549993390 CLICHY-SOUS-BOISCréée le 27 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODULE SERVICES est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 1995, identifiée par le SIREN 387 654 387. Son siège social est situé 11 All de la Rochefoucauld, 93390 Clichy-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 602N.

Fiche d'identité de MODULE SERVICES

Dénomination
MODULE SERVICES
SIREN
387 654 387
SIRET (siège)
387 654 387 00019
N° TVA intracommunautaire
FR06387654387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 654 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
602N
Date de création
27 janvier 1995
Siège social
11 ALL DE LA ROCHEFOUCAULD, 93390, CLICHY-SOUS-BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Finances de MODULE SERVICES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULE SERVICES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODULE SERVICES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 93390 CLICHY-SOUS-BOISSiègeFermé

    387 654 387 00019 · ouvert le 06 avril 1992 · NAF 602N

  • 93250 VILLEMOMBLEFermé

    387 654 387 00027 · ouvert le 06 avril 1992 · NAF 602N

Documents juridiques de MODULE SERVICES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de MODULE SERVICES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULE SERVICES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULE SERVICES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULE SERVICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULE SERVICES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULE SERVICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULE SERVICES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1995

Questions fréquentes sur MODULE SERVICES

Quel est le numéro SIREN de MODULE SERVICES ?

Le numéro SIREN de MODULE SERVICES est 387 654 387. Le SIRET de son siège social est 387 654 387 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06387654387.

Où se situe le siège social de MODULE SERVICES ?

Le siège social de MODULE SERVICES est situé 11 All de la Rochefoucauld, 93390 Clichy-sous-Bois.

MODULE SERVICES est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULE SERVICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULE SERVICES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULE SERVICES.

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