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MODULO

Active
Siren440 281 103571033530 BASSENSCréée le 04 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 281 103, MODULO est une 5710 créée le 4 décembre 2001. Elle est domiciliée 8 quai Alfred de Vial, 33530 Bassens. L'entreprise déclare le code NAF 281A comme activité principale.

Fiche d'identité de MODULO

Dénomination
MODULO
SIREN
440 281 103
SIRET (siège)
440 281 103 00018
N° TVA intracommunautaire
FR44440281103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 281 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5710
Code NAF / APE
281A
Date de création
04 décembre 2001
Siège social
8 QUAI ALFRED DE VIAL, 33530, BASSENS
Établissements
2
Statut
Active

Finances de MODULO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODULO

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 33530 BASSENSSiègeFermé

    440 281 103 00018 · ouvert le 04 décembre 2001 · NAF 281A

  • 33530 BASSENSFermé

    440 281 103 00026 · ouvert le 13 juin 2003 · NAF 281A

Documents juridiques de MODULO

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de MODULO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODULO. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2001

Questions fréquentes sur MODULO

Quel est le numéro SIREN de MODULO ?

Le numéro SIREN de MODULO est 440 281 103. Le SIRET de son siège social est 440 281 103 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44440281103.

Où se situe le siège social de MODULO ?

Le siège social de MODULO est situé 8 quai Alfred de Vial, 33530 Bassens.

MODULO est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULO.

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