MODULOCONCEPTFOOT

Active

Siren494 141 500SARL69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 15 janvier 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MODULOCONCEPTFOOT est une SARL immatriculée le 15 janvier 2007 sous le numéro SIREN 494 141 500. Elle est domiciliée 6 Grande rue de Saint Clair, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 4764Z.

Fiche d'identité de MODULOCONCEPTFOOT

INSEE

Dénomination: MODULOCONCEPTFOOT
SIREN: 494 141 500
SIRET (siège): 494 141 500 00012
N° TVA intracommunautaire: FR90494141500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 494 141 500
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 4764Z
Date de création: 15 janvier 2007
Siège social: 6 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de MODULOCONCEPTFOOT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULOCONCEPTFOOT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODULOCONCEPTFOOT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeFermé
494 141 500 00012 · ouvert le 15 janvier 2007 · NAF 4764Z

Documents juridiques de MODULOCONCEPTFOOT

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2010

Acte

Dépôt du 06 février 2007

Acte

Comptes annuels de MODULOCONCEPTFOOT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULOCONCEPTFOOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULOCONCEPTFOOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULOCONCEPTFOOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULOCONCEPTFOOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULOCONCEPTFOOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULOCONCEPTFOOT

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 février 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BILLOT David Emmanuel nom d'usage : BILLOT David n'est plus gérant. BILLOT David Emmanuel nom d'usage : BILLOT David devient liquidateur.

22 février 2024création
Date d'effet : 15 janvier 2007

Questions fréquentes sur MODULOCONCEPTFOOT

Quel est le numéro SIREN de MODULOCONCEPTFOOT ?

Le numéro SIREN de MODULOCONCEPTFOOT est 494 141 500. Le SIRET de son siège social est 494 141 500 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90494141500.

Où se situe le siège social de MODULOCONCEPTFOOT ?

Le siège social de MODULOCONCEPTFOOT est situé 6 Grande rue de Saint Clair, 69300 Caluire-et-Cuire.