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MODULOPI

Active
Siren522 168 186SAS21000 DIJONCréée le 04 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

MODULOPI est une SAS immatriculée le 4 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 168 186. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 C rue du Lycee, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 7112B. La direction est assurée par O NORD DE P en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de MODULOPI

Dénomination
MODULOPI
SIREN
522 168 186
SIRET (siège)
522 168 186 00024
N° TVA intracommunautaire
FR63522168186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 168 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 août 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
04 mai 2010
Siège social
5 C RUE DU LYCEE, 21000, DIJON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MODULOPI

Etude analyse conseil ingénierie dans le traitement des données informatiques d'infrastructures; conseil & formation en gestion de ressources

Finances de MODULOPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULOPI

O

O NORD DE P

Président de SAS

Depuis la création (04 mai 2010) · 16 ans

Établissements de MODULOPI

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    522 168 186 00024 · ouvert le 15 avril 2010 · NAF 7112B

  • 21000 DIJONActif

    522 168 186 00032 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 7112B

  • 21000 DIJONFermé

    522 168 186 00016 · ouvert le 15 avril 2010 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MODULOPI

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 31 août 2015

  • Acte

Dépôt du 31 août 2015

  • Acte

Dépôt du 31 août 2015

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de MODULOPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULOPI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULOPI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULOPI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULOPI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULOPI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULOPI

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Président : O NORD DE P

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2010

Marques déposées par MODULOPI

MODULOPI est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MODULOPI

    N° 4233790 · Déposée le 15 décembre 2015 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 39, 41, 42 · valable jusqu’au 15 décembre 2035

  • MODULOPI

    N° 4186536 · Déposée le 05 juin 2015 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 39, 41, 42 · valable jusqu’au 05 juin 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Aides publiques de MODULOPI

1 aide de minimis octroyée à MODULOPI a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 54,3 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Caisse des dépôts et consignation (CDC) (via Business France) · octroyée le 04 mai 2026

    54,3 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 21 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur MODULOPI

Quel est le numéro SIREN de MODULOPI ?

Le numéro SIREN de MODULOPI est 522 168 186. Le SIRET de son siège social est 522 168 186 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63522168186.

Qui dirige MODULOPI ?

MODULOPI est dirigée par O NORD DE P, président de sas.

Où se situe le siège social de MODULOPI ?

Le siège social de MODULOPI est situé 5 C rue du Lycee, 21000 Dijon.

MODULOPI est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULOPI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULOPI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULOPI.

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