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MODULOR

Active
Siren441 576 378SARL75012 PARISCréée le 14 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODULOR est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 2002, identifiée par le SIREN 441 576 378. Son siège social est situé 20 rue Saint-Nicolas, 75012 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MODULOR

Dénomination
MODULOR
SIREN
441 576 378
SIRET (siège)
441 576 378 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49441576378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 576 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
14 février 2002
Siège social
20 RUE SAINT-NICOLAS, 75012, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODULOR

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de MODULOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULOR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODULOR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75012 PARISSiègeActif

    441 576 378 00018 · ouvert le 14 février 2002 · NAF 4334Z

Documents juridiques de MODULOR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de MODULOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODULOR. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULOR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2002

Questions fréquentes sur MODULOR

Quel est le numéro SIREN de MODULOR ?

Le numéro SIREN de MODULOR est 441 576 378. Le SIRET de son siège social est 441 576 378 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49441576378.

Où se situe le siège social de MODULOR ?

Le siège social de MODULOR est situé 20 rue Saint-Nicolas, 75012 Paris.

MODULOR est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULOR.

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