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MODULOR

Active
Siren489 946 491Société civile69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 03 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
180 k€
Effectif
Non publié

MODULOR est une société civile immatriculée le 3 mai 2006 sous le numéro SIREN 489 946 491. Elle est domiciliée 57 av Valioud 57 et 59, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE DUFIEUX exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODULOR

Dénomination
MODULOR
SIREN
489 946 491
SIRET (siège)
489 946 491 00029
N° TVA intracommunautaire
FR37489946491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 946 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mai 2006
Siège social
57 AV VALIOUD 57 ET 59, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODULOR

Propriété, gestion et exploitation de tous biens et droits immobiliers; et de toutes valeurs mobilières et placements financiers, ainsi que la vente des biens détenus par la société.

Finances de MODULOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULOR

PD

PHILIPPE DUFIEUX

Autre

Depuis la création (03 mai 2006) · 20 ans

JS

JEAN-CHRISTOPHE STUCCILI

Autre

Depuis la création (03 mai 2006) · 20 ans

Établissements de MODULOR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    489 946 491 00029 · ouvert le 21 février 2006 · NAF 6820B

  • 69001 LYONFermé

    489 946 491 00011 · ouvert le 21 février 2006 · NAF 702C

Documents juridiques de MODULOR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de MODULOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODULOR. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULOR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2006

Questions fréquentes sur MODULOR

Quel est le numéro SIREN de MODULOR ?

Le numéro SIREN de MODULOR est 489 946 491. Le SIRET de son siège social est 489 946 491 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37489946491.

Qui dirige MODULOR ?

MODULOR est dirigée par PHILIPPE DUFIEUX, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODULOR ?

Le siège social de MODULOR est situé 57 av Valioud 57 et 59, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

MODULOR est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULOR.

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