MODULOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
MODULOR est une SARL immatriculée le 16 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 557 570. Son siège social est situé 314 Che Carraire de la Crau Plateau de la Crau, 13210 Saint-Remy-de-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. TATIANA PARPIROLLES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MODULOR
INSEE- Dénomination
- MODULOR
- SIREN
- 538 557 570
- SIRET (siège)
- 538 557 570 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR79538557570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 557 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 16 décembre 2011
- Siège social
- 314 CHE CARRAIRE DE LA CRAU PLATEAU DE LA CRAU, 13210, SAINT-REMY-DE-PROVENCE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MODULOR
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de MODULOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODULOR
INSEEGérant
Établissements de MODULOR
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCESiègeActif
538 557 570 00040 · ouvert le 15 septembre 2023 · NAF 7022Z
- 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCEFermé
538 557 570 00016 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 7022Z
- 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCEFermé
538 557 570 00024 · ouvert le 18 mai 2018 · NAF 7022Z
Documents juridiques de MODULOR
INPIComptes annuels de MODULOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODULOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODULOR. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 14 avril 2025 · N° 25/00002
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 01 juillet 2024 · N° 24/00849
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 février 2024 · N° 23/05663
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 16 janvier 2024 · N° 22/05938
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 20 décembre 2023 · N° 23/05157
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 2000 · N° 97-43.440
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODULOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODULOR
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Gérant : BRECHE Tatiana
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Gérant : BRECHE Tatiana né(e) PARPIROLLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-16 · Début d'activité : 2011-12-01
- création
Date d'effet : 16 décembre 2011
Questions fréquentes sur MODULOR
Quel est le numéro SIREN de MODULOR ?
Le numéro SIREN de MODULOR est 538 557 570. Le SIRET de son siège social est 538 557 570 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79538557570.
Qui dirige MODULOR ?
MODULOR est dirigée par TATIANA PARPIROLLES, gérant.
Où se situe le siège social de MODULOR ?
Le siège social de MODULOR est situé 314 Che Carraire de la Crau Plateau de la Crau, 13210 Saint-Remy-de-Provence.
MODULOR est-elle toujours en activité ?
Oui, MODULOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODULOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULOR.
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