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MODULOTECH GROUP

Active
Siren531 102 986SAS92130 ISSY-LES-MOULINEAUXCréée le 21 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
424 k€
Effectif
Non publié

MODULOTECH GROUP est une SAS immatriculée le 21 mars 2011 sous le numéro SIREN 531 102 986. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue Michelet, 92130 Issy-les-Moulineaux. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. La direction est assurée par PHILIBANK en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de MODULOTECH GROUP

Dénomination
MODULOTECH GROUP
SIREN
531 102 986
SIRET (siège)
531 102 986 00027
N° TVA intracommunautaire
FR65531102986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 102 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
424 242,42 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
21 mars 2011
Siège social
2 B RUE MICHELET, 92130, ISSY-LES-MOULINEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MODULOTECH GROUP

smspay.fr

Objet social de MODULOTECH GROUP

Création développement et exploitation de logiciels informatiques et sites internet

Finances de MODULOTECH GROUP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULOTECH GROUP

R

RRG

Directeur général

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 avril 2021

P

PHILIBANK

Président de SAS

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 avril 2021

Anciens dirigeants (2)

JP

Julien PHILIBIN

Président · de mars 2011 à avril 2021

RR

Remi en fonction le 16 Novembre 2017 ROCARIES

Directeur général · de novembre 2017 à avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MODULOTECH GROUP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXSiègeActif

    531 102 986 00027 · ouvert le 30 avril 2018 · NAF 6201Z

Documents juridiques de MODULOTECH GROUP

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 25 février 2020

  • Acte

Dépôt du 25 février 2020

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de MODULOTECH GROUP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULOTECH GROUP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULOTECH GROUP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULOTECH GROUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MODULOTECH GROUP. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULOTECH GROUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULOTECH GROUP

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président : PHILIBANK ; Directeur général : RRG

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président : PHILIBIN Julien en fonction le 21 Mars 2011 ; Directeur général : ROCARIES Remi en fonction le 16 Novembre 2017

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-01

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2011

Marques déposées par MODULOTECH GROUP

MODULOTECH GROUP est titulaire de 14 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PowerPhone

    N° 5298847 · Déposée le 17 septembre 2026 · Marque verbale

    Demande publiée

    Classes 38, 42 · valable jusqu’au 17 septembre 2036

  • ça roule

    N° 5040367 · Déposée le 20 mars 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 38, 42 · valable jusqu’au 20 mars 2034

  • TOWMORROW

    N° 5008091 · Déposée le 21 novembre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 39, 42 · valable jusqu’au 21 novembre 2033

  • Dix-quatre

    N° 4924887 · Déposée le 02 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 38, 42 · valable jusqu’au 02 janvier 2033

  • KAZE

    N° 4860827 · Déposée le 12 avril 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 42 · valable jusqu’au 12 avril 2032

  • KAZE

    N° 4860595 · Déposée le 11 avril 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 42 · valable jusqu’au 11 avril 2032

  • Last Bill

    N° 4677031 · Déposée le 27 août 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 38, 42 · valable jusqu’au 27 août 2030

  • Powerhighway

    N° 4677027 · Déposée le 27 août 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 38, 42 · valable jusqu’au 27 août 2030

  • DEPANNEUR REMORQUEUR

    N° 4531251 · Déposée le 06 mars 2019 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 35, 38, 39, 42 · valable jusqu’au 06 mars 2029

  • modulotech

    N° 4528998 · Déposée le 27 février 2019 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 38, 42 · valable jusqu’au 27 février 2029

  • Fast & Fourrière

    N° 4478170 · Déposée le 27 août 2018 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 38, 39, 42 · valable jusqu’au 27 août 2028

  • GeoProvider

    N° 4287767 · Déposée le 13 juillet 2016 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 9, 38, 39, 42

  • GeoProvider

    N° 4287350 · Déposée le 13 juillet 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 38, 39, 42 · expirée le 13 juillet 2026

  • PowerPanne

    N° 4203341 · Déposée le 13 août 2015 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 38, 42 · valable jusqu’au 13 août 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de MODULOTECH GROUP

4 marchés publics ont été notifiés à MODULOTECH GROUP et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 5,0 M€.

  • Acquisition d’un logiciel fourrière

    REGIE METROPOLITAINE D'EXPLOITATION DE PARCS DE STATIONNEMENT (METPARK) · notifié le 23 mars 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    500 k€Services

  • Acquisition d’un logiciel fourrière

    REGIE METROPOLITAINE D'EXPLOITATION DE PARCS DE STATIONNEMENT (METPARK) · notifié le 23 mars 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    500 k€Services

  • Mise à disposition et maintenance de la solution hébergée Thémis pour la gestion des enlèvements de véhicules et prestations associées

    VILLE DE PARIS (MAIRIE) · notifié le 02 mars 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    2,5 M€Services

  • SA1_MAINTENANCE THEMIS GESTION ENLEVEMENT VEHICULES

    VILLE DE PARIS (MAIRIE) · notifié le 20 avril 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 49 mois

    1,5 M€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MODULOTECH GROUP

Quel est le numéro SIREN de MODULOTECH GROUP ?

Le numéro SIREN de MODULOTECH GROUP est 531 102 986. Le SIRET de son siège social est 531 102 986 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65531102986.

Qui dirige MODULOTECH GROUP ?

MODULOTECH GROUP est dirigée par PHILIBANK, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODULOTECH GROUP ?

Le siège social de MODULOTECH GROUP est situé 2 B rue Michelet, 92130 Issy-les-Moulineaux.

MODULOTECH GROUP est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULOTECH GROUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULOTECH GROUP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULOTECH GROUP.

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