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MODULUS

Active
Siren483 941 2743220 8750 ZWEVEZELECréée le 01 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODULUS est une 3220, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2005, identifiée par le SIREN 483 941 274. Elle est domiciliée Bosveldstraat 4, 8750 Zwevezele. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D.

Fiche d'identité de MODULUS

Dénomination
MODULUS
SIREN
483 941 274
SIRET (siège)
483 941 274 00019
N° TVA intracommunautaire
FR02483941274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 941 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
3220
Code NAF / APE
4399D
Date de création
01 septembre 2005
Siège social
BOSVELDSTRAAT 4, 8750 ZWEVEZELE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MODULUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODULUS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODULUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 8750 ZWEVEZELESiègeActif

    483 941 274 00019 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 4399D

Documents juridiques de MODULUS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MODULUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODULUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODULUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODULUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODULUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODULUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODULUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2005

Questions fréquentes sur MODULUS

Quel est le numéro SIREN de MODULUS ?

Le numéro SIREN de MODULUS est 483 941 274. Le SIRET de son siège social est 483 941 274 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02483941274.

Où se situe le siège social de MODULUS ?

Le siège social de MODULUS est situé Bosveldstraat 4, 8750 Zwevezele.

MODULUS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODULUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODULUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODULUS.

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