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MODUS

Active
Siren529 725 921Société civile91260 JUVISY-SUR-ORGECréée le 20 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions72 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,2 k€
Effectif
Non publié

MODUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 2011, identifiée par le SIREN 529 725 921. Son siège social est situé 22 bd de la Cascade, 91260 Juvisy-sur-Orge. Son activité principale relève du code NAF 6820B. OLGA KAPITSKAIA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODUS

Dénomination
MODUS
SIREN
529 725 921
SIRET (siège)
529 725 921 00025
N° TVA intracommunautaire
FR03529725921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 725 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 janvier 2011
Siège social
22 BD DE LA CASCADE, 91260, JUVISY-SUR-ORGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODUS

L'acquisition, la construction, la détention, la propriété, l'administration et la gestion, par tous moyens directs ou indirects, de tous droits et biens immobiliers et mobiliers.

Finances de MODUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODUS

CF

CHRISTIAN FABRET

Autre

Depuis la création (20 janvier 2011) · 15 ans

OK

OLGA KAPITSKAIA

Gérant

Depuis la création (20 janvier 2011) · 15 ans

FL

FRANCOIS LLIRBAT

Autre

Depuis la création (20 janvier 2011) · 15 ans

MM

MARTINE MARZAIS

Gérant

Depuis la création (20 janvier 2011) · 15 ans

ES

ERIC SIMON

Autre

Depuis la création (20 janvier 2011) · 15 ans

FV

FRANCOISE VIDAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2011) · 15 ans

Établissements de MODUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91260 JUVISY-SUR-ORGESiègeActif

    529 725 921 00025 · ouvert le 06 décembre 2010 · NAF 6820B

  • 91260 JUVISY-SUR-ORGEFermé

    529 725 921 00017 · ouvert le 06 décembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de MODUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2011

  • Acte

Comptes annuels de MODUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

72 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODUS. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-12-06

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2011

Questions fréquentes sur MODUS

Quel est le numéro SIREN de MODUS ?

Le numéro SIREN de MODUS est 529 725 921. Le SIRET de son siège social est 529 725 921 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03529725921.

Qui dirige MODUS ?

MODUS est dirigée par OLGA KAPITSKAIA, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MODUS ?

Le siège social de MODUS est situé 22 bd de la Cascade, 91260 Juvisy-sur-Orge.

MODUS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUS.

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