MODUS ARCHITECTURE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
MODUS ARCHITECTURE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 727 515. Elle est domiciliée 17 rue Saint-Jacques, 44190 Clisson. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. FRANCOIS-XAVIER JESTIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MODUS ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- MODUS ARCHITECTURE
- SIREN
- 501 727 515
- SIRET (siège)
- 501 727 515 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR92501727515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 727 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 août 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 31 décembre 2007
- Siège social
- 17 RUE SAINT-JACQUES, 44190, CLISSON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de MODUS ARCHITECTURE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MODUS ARCHITECTURE
L'exercice de la profession d'architecte
Finances de MODUS ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODUS ARCHITECTURE
INSEEÉtablissements de MODUS ARCHITECTURE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44190 CLISSONSiègeActif
501 727 515 00030 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 7111Z
- 44300 NANTESFermé
501 727 515 00014 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 7111Z
- 44000 NANTESFermé
501 727 515 00022 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 7111Z
Documents juridiques de MODUS ARCHITECTURE
INPIComptes annuels de MODUS ARCHITECTURE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUS ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODUS ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUS ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODUS ARCHITECTURE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 30 octobre 2025 · N° 24/02327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 17 octobre 2023 · N° 23/04534
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODUS ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODUS ARCHITECTURE
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-31 · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 31 décembre 2007
Questions fréquentes sur MODUS ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de MODUS ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de MODUS ARCHITECTURE est 501 727 515. Le SIRET de son siège social est 501 727 515 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92501727515.
Qui dirige MODUS ARCHITECTURE ?
MODUS ARCHITECTURE est dirigée par FRANCOIS-XAVIER JESTIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MODUS ARCHITECTURE ?
Le siège social de MODUS ARCHITECTURE est situé 17 rue Saint-Jacques, 44190 Clisson.
MODUS ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, MODUS ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODUS ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUS ARCHITECTURE.
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