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MODUS & DOMUS

Active
Siren444 830 871SCI59000 LILLECréée le 14 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,5 k€
Effectif
Non publié

MODUS & DOMUS est une SCI immatriculée le 14 janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 830 871. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Hovelacque, 59000 Lille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-MICHEL COUBEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODUS & DOMUS

Dénomination
MODUS & DOMUS
SIREN
444 830 871
SIRET (siège)
444 830 871 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90444830871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 830 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 janvier 2003
Siège social
14 RUE HOVELACQUE, 59000, LILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODUS & DOMUS

Acquisition de tout immeuble construit ou non, propriété, administration, exploitation par bail ou autrement, mise en valeur des immeubles et tou- tes opérations immobilières.

Finances de MODUS & DOMUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODUS & DOMUS

JC

JEAN-MICHEL COUBEL

Gérant

Depuis la création (14 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de MODUS & DOMUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59000 LILLESiègeActif

    444 830 871 00018 · ouvert le 10 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de MODUS & DOMUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de MODUS & DOMUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUS & DOMUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUS & DOMUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUS & DOMUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODUS & DOMUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUS & DOMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUS & DOMUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2003

Questions fréquentes sur MODUS & DOMUS

Quel est le numéro SIREN de MODUS & DOMUS ?

Le numéro SIREN de MODUS & DOMUS est 444 830 871. Le SIRET de son siège social est 444 830 871 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90444830871.

Qui dirige MODUS & DOMUS ?

MODUS & DOMUS est dirigée par JEAN-MICHEL COUBEL, gérant.

Où se situe le siège social de MODUS & DOMUS ?

Le siège social de MODUS & DOMUS est situé 14 rue Hovelacque, 59000 Lille.

MODUS & DOMUS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODUS & DOMUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODUS & DOMUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUS & DOMUS.

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