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MODUS KIT DESIGN

Active
Siren382 420 016SARL75015 PARIS 15Créée le 01 juillet 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODUS KIT DESIGN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1991, identifiée par le SIREN 382 420 016. Son siège social est situé 45 rue Sebastien Mercier, 75015 Paris 15. L'entreprise déclare le code NAF 514S comme activité principale.

Fiche d'identité de MODUS KIT DESIGN

Dénomination
MODUS KIT DESIGN
SIREN
382 420 016
SIRET (siège)
382 420 016 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29382420016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 420 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514S
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
45 RUE SEBASTIEN MERCIER, 75015, PARIS 15
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MODUS KIT DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MODUS KIT DESIGN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODUS KIT DESIGN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75015 PARIS 15SiègeFermé

    382 420 016 00018 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 514S

Documents juridiques de MODUS KIT DESIGN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 1995

  • Acte

Dépôt du 20 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de MODUS KIT DESIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUS KIT DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUS KIT DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUS KIT DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODUS KIT DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUS KIT DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUS KIT DESIGN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur MODUS KIT DESIGN

Quel est le numéro SIREN de MODUS KIT DESIGN ?

Le numéro SIREN de MODUS KIT DESIGN est 382 420 016. Le SIRET de son siège social est 382 420 016 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29382420016.

Où se situe le siège social de MODUS KIT DESIGN ?

Le siège social de MODUS KIT DESIGN est situé 45 rue Sebastien Mercier, 75015 Paris 15.

MODUS KIT DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, MODUS KIT DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODUS KIT DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUS KIT DESIGN.