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MODUS PARTNERS

Active
Siren922 127 774Société par actions simplifiéeCréée le 12 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

MODUS PARTNERS est une société par actions simplifiée immatriculée le 12 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 127 774. Elle est dirigée par PEERDEO SINGH, autre.

Fiche d'identité de MODUS PARTNERS

Dénomination
MODUS PARTNERS
SIREN
922 127 774
N° TVA intracommunautaire
FR79922127774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 127 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Date de création
12 décembre 2022
Établissements
0
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de MODUS PARTNERS

Crèche, Accueil de Jeunes enfants

Finances de MODUS PARTNERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODUS PARTNERS

PS

PEERDEO SINGH

Autre

Depuis la création (12 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de MODUS PARTNERS

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de MODUS PARTNERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de MODUS PARTNERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUS PARTNERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUS PARTNERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUS PARTNERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODUS PARTNERS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUS PARTNERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUS PARTNERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2022-12-12

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2022

Questions fréquentes sur MODUS PARTNERS

Quel est le numéro SIREN de MODUS PARTNERS ?

Le numéro SIREN de MODUS PARTNERS est 922 127 774. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79922127774.

Qui dirige MODUS PARTNERS ?

MODUS PARTNERS est dirigée par PEERDEO SINGH, autre.

MODUS PARTNERS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODUS PARTNERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODUS PARTNERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUS PARTNERS.