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MODUS PONENS

Active
Siren991 160 409SARL34070 MontpellierCréée le 12 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MODUS PONENS est une SARL immatriculée le 12 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 160 409. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 RUE Henri René, 34070 Montpellier. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale. Elle est dirigée par REMI PADOWSKI, gérant.

Fiche d'identité de MODUS PONENS

Dénomination
MODUS PONENS
SIREN
991 160 409
SIRET (siège)
991 160 409 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74991160409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 160 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
8559B
Date de création
12 septembre 2025
Siège social
15 RUE Henri René, 34070, Montpellier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODUS PONENS

Soutien scolaire en groupe ou particulier à domicile tous niveaux, en agence ou sur internet,

Finances de MODUS PONENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODUS PONENS

RP

REMI PADOWSKI

Gérant

Depuis la création (12 septembre 2025) · 1 an

Établissements de MODUS PONENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34070 MontpellierSiègeActif

    991 160 409 00017 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8559B

Documents juridiques de MODUS PONENS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 09 septembre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 09 septembre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Comptes annuels de MODUS PONENS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUS PONENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUS PONENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUS PONENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODUS PONENS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUS PONENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUS PONENS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2025

Questions fréquentes sur MODUS PONENS

Quel est le numéro SIREN de MODUS PONENS ?

Le numéro SIREN de MODUS PONENS est 991 160 409. Le SIRET de son siège social est 991 160 409 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74991160409.

Qui dirige MODUS PONENS ?

MODUS PONENS est dirigée par REMI PADOWSKI, gérant.

Où se situe le siège social de MODUS PONENS ?

Le siège social de MODUS PONENS est situé 15 RUE Henri René, 34070 Montpellier.

MODUS PONENS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODUS PONENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODUS PONENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUS PONENS.

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