MODUS VIVENDI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MODUS VIVENDI est une SARL immatriculée le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 912 329. Elle est domiciliée 57 Pl de la Republique, 69002 Lyon 2eme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 516L.
Fiche d'identité de MODUS VIVENDI
INSEE- Dénomination
- MODUS VIVENDI
- SIREN
- 349 912 329
- SIRET (siège)
- 349 912 329 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR89349912329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 912 329
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 516L
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- 57 PL DE LA REPUBLIQUE, 69002, LYON 2EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de MODUS VIVENDI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODUS VIVENDI
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MODUS VIVENDI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69002 LYON 2EMESiègeFermé
349 912 329 00019 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 516L
Documents juridiques de MODUS VIVENDI
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MODUS VIVENDI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUS VIVENDI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODUS VIVENDI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUS VIVENDI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODUS VIVENDI. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 15 mars 2024 · N° 22/00333
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 07 juillet 2022 · N° 21/00731
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mars 2020 · N° 18-25.235
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 novembre 2019 · N° 18-23.467
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 octobre 2019 · N° 18-22.002
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODUS VIVENDI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODUS VIVENDI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur MODUS VIVENDI
Quel est le numéro SIREN de MODUS VIVENDI ?
Le numéro SIREN de MODUS VIVENDI est 349 912 329. Le SIRET de son siège social est 349 912 329 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89349912329.
Où se situe le siège social de MODUS VIVENDI ?
Le siège social de MODUS VIVENDI est situé 57 Pl de la Republique, 69002 Lyon 2eme.
MODUS VIVENDI est-elle toujours en activité ?
Oui, MODUS VIVENDI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODUS VIVENDI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUS VIVENDI.
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