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MODUS VIVENDI

Active
Siren479 046 260SCI33124 AUROSCréée le 12 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

MODUS VIVENDI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 2004, identifiée par le SIREN 479 046 260. Elle est domiciliée 1 rue du Stade, 33124 Auros. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. RAYNALD COURRIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODUS VIVENDI

Dénomination
MODUS VIVENDI
SIREN
479 046 260
SIRET (siège)
479 046 260 00010
N° TVA intracommunautaire
FR81479046260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 046 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 2004
Siège social
1 RUE DU STADE, 33124, AUROS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODUS VIVENDI

Gestion et propriété immobilière

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Finances de MODUS VIVENDI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MODUS VIVENDI

RC

RAYNALD COURRIER

Gérant

Depuis la création (12 octobre 2004) · 22 ans

Établissements de MODUS VIVENDI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33124 AUROSSiègeActif

    479 046 260 00010 · ouvert le 20 septembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de MODUS VIVENDI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2004

  • Acte

Comptes annuels de MODUS VIVENDI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUS VIVENDI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODUS VIVENDI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUS VIVENDI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODUS VIVENDI. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODUS VIVENDI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODUS VIVENDI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2004

Questions fréquentes sur MODUS VIVENDI

Quel est le numéro SIREN de MODUS VIVENDI ?

Le numéro SIREN de MODUS VIVENDI est 479 046 260. Le SIRET de son siège social est 479 046 260 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81479046260.

Qui dirige MODUS VIVENDI ?

MODUS VIVENDI est dirigée par RAYNALD COURRIER, gérant.

Où se situe le siège social de MODUS VIVENDI ?

Le siège social de MODUS VIVENDI est situé 1 rue du Stade, 33124 Auros.

MODUS VIVENDI est-elle toujours en activité ?

Oui, MODUS VIVENDI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODUS VIVENDI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUS VIVENDI.

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